Formation à Perpignan

...des réglements Le cadre fiscal L établissement de la déclaration CA3...

...de la concession Les services délégables et l objet du contrat Les documents types et modèles : - clauses obligatoires et clauses illicites...

...mettre en place le bulletin de paie dématérialisé ? Sous quelles conditions l'envoi par électronique du bulletin de paie est-il autorisé ? Comment assurer...

...(utilisations collectives et privatives)...

...Objectifs: Appréhender les règles de gestion des déchets de chantier. Maîtriser les formalités et les obligations liées à cette gestion Objectifs Appréhender...

...supplémentaires Le dispositif TEPA Le rachat des JRTT ou des forfaits jours Le rachat des droits du Compte Epargne Temps Les régimes de retraite complémentaire...

...que dit la convention ? et pour quel type de population ? VI/ La dernière paie A/ des spécificités en fonction de la typologie des salariés...

...de mise en �?uvre. En outre, les participants seront capables d'identifier les nouvelles situations d'application de ce régime fiscal et d'informer les...

...Cerner les obligations à l'égard du sous-traitant Objectifs Rappel des droits et devoirs de l architecte Evaluer la portée juridique des décisions Sécuriser...

...Les Systèmes d information et le contrat Conditions de fond et de forme Interprétation et modification des contrats Non respect des contrats effets des contrats...

...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Rappels sur la facturation clients et fournisseurs Rappels sur les modes de règlement...

...Les opérations en devises La régularisation des charges et des produits Les travaux d'inventaire sur les stocks La régularisation des charges et des produits...

...Négocier les aspects financiers du renouvellement Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études I) Le loyer du bail commercial...

...réunions délibérations et moyens de fonctio nnement 2/ La double mission du CE La mission sociale et culturelle : une activité facultative modes de gestion...

...de la paie Effectuer les déclarations sociales usuelles Savoir mener des actions de recouvrement Savoir interpréter un bilan et un compte de résultat Effectuer...

...Dans quel délai ? Illustrations de quelques cas d annulation 4) Comment agir en cas d urgence ? Le cas du référé suspension...

...du contentieux administratif et présentation de la juridiction administrative Types de recours et leurs modalités L attitude du juge administratif Etudes...

...d urbanisme peut faire l objet de recours. Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Quel juge est compétent pour traiter...

...Objectifs Appréhender les règles du contrat de travail saisonnier Maîtriser les difficultés et les pièges de ce type de contrat Assurer la gestion pratique de ce contrat...

...J/ Les frais de collection du secteur textile-habillement-cuir II/ Les éléments à retrancher de l'assiette du CIR A/ Le traitement des subventions B/ La...