Gérer et Suivre la Durée du travail

Temps de travail effectif
Cadre de référence : semaine ou année
Temps de travail des cadres :
les 3 catégories de cadres
les forfaits
possibilité de rachat de jours

Gestion des temps de travail : pauses, déplacements, astreintes, formations, congés, maladie
Gestion des horaires
Gestion des rythmes de travail : moduler les horaires
Gestion des jours de RTT
Gestion des congés payés
Annualisation et gestion des durées réelles de travail
Gestion du travail à temps partiel

Définition d’une heure supplémentaire
Cas particulier des heures complémentaires et heures choisies
Conciliation loi Aubry/loi TEPA

Tenue des dossiers individuels
Obligations d'information des salariés et des représentants du personnel

Modalités de contrôle par l'entreprise et risques
Gestion des obligations vis-à-vis des représentants du personnel

Négociation de l'accord, gestion des droits, modalités d'utilisation
Intérêt et limites du compte-épargne temps

Modalités, objectifs, sanctions
Risque pénal en matière de durée du travail