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...Les exclusions et les restrictions Modalités pratiques en fonction de la nature de l'opération Entreprises bénéficiant d'un prorata de déduction partielle...
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...courants et différés Objectifs S'approprier les principes de détermination du taux effectif d'impôt Déterminer la preuve d'impôt Savoir établir les états...
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...d'Études Matin : 1. Définition et principe de La TVA Rappel du mécanisme de la TVA Déductibilité de la TVA Conditions de forme Opérations imposables à la TVA Délai...
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...5/ Définition et processus lié au rapport de gestion A/ La règlementation B/ Les entreprises concernées C/ Le processus D/ Le lien entre l'annexe et les...
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...Pouvoir piloter le processus de clôture des comptes Eviter les risques Mettre en place d'une stratégie de validation des comptes Objectifs Pouvoir piloter...
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...Le défaut d'état des lieux II) Notion de logement décent III) Établissement de de l'état des lieux d'entrée : chronologie, convocation, forme 1)...
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...et offrent au négociateur une lecture intuitive de la situation l orientent et l accompagnent vers les solutions les plus adéquates. Le MATCH MAKER permet...
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...Appliquer l'aménagement aux réalités de l'entreprise Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études I - Aménagement du temps de travail...
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...Livraison d un immeuble par un assujetti (livraison d un immeuble neuf livraison d un immeuble « ancien » terrain cas pratique) Livraison d un immeuble...
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...CIR Identifier les différentes possibilités de sécurisation du CIR offertes par l administration fiscale __* Destinataires Tout public Conditions d'Accès...
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...individuel à responsabilité limitée ? 7) Le régime fiscal de l'EIRL 8) Le régime social de l'EIRL 9) Savoir simuler l'impact fiscal et social du choix du statut d'EIRL 10)...
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...vote au niveau des branches d activités La légitimation des organisations syndicales II- L ORGANISATION PRATIQUE DU SCRUTIN Un scrutin par voie électronique...
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...Objectifs: Connaître les principales décisions des juridictions. Augmenter sa vision en la matière. Suivre l'évolution Objectifs Connaître les principales...
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...Développer la dimension assureur dans la prévention incendie Connaître la dynamique du feu et sa prévention Objectifs Développer la dimension assureur...
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...Objectifs: Connaître les fondements des différents aspects de la RC du chef d'entreprise Objectifs Connaître les fondements des différents aspects de la...
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...Les règles spéciales au contrat de construction sans fourniture de plan Les règles communes aux deux contrats La garantie de remboursement La garantie...
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...Le contrat de location 1) Le contrat de location meublée et ses particularités 2) Les documents à annexer au contrat 3) Les obligations des parties 4)...
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...et de gestion Les deux dimensions du contrôle : reporting pilotage 2/ Les points clés de l'élaboration d'un tableau de bord Inscription de la démarche...
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...de remboursement du crédit de TVA Procédure spéciale pour les exportateurs...
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...Les opérations exonérées de TVA Exonérations par nature Exonérations applicables aux prestations de services Exonérations applicables aux livraisons de...