Formation Droit des Affaires (59) Nord

...Travaux Dirigés Comptabilité générale 24h 2 Langue (Ang, All, Esp) 15h 1 Cours Economie de l'entreprise 30h 2,5 Finances publiques 30h 2,5 Total 183h 14...

...Les VRP La vente et la prestation de service 3) La vente et la prestation de service entre fournisseur et distributeur L'établissement des relations entre...

...36h 3 Droit Commercial 2 36h 3 Droit Administratif des biens 2 36h 3 TD + Conférences de méthode Droit Civil (sûretés) 12h+12h 2+2 Droit Commercial 2 12h+12h...

...le droit général des contrats Une protection par le droit de la consommation 3) Le financement de l'opération de consommation La relation entre l'établissement...

...de Méthode 12h 2 Droit Civil (droit de la responsabilité) Cours 36h 4 Travaux Dirigés 12h 2 Conférences de Méthode 12h 2 Total 120h 16 Unité d'approfondissement...

...de dissolution et radiation Pour les personnes physiques Pour les personnes morales Dissolution Liquidation Clôture de liquidation 5) Appréhender les formalités...

...1er Semestre 278h 30 2ème Semestre Enseignements Horaire ECTS Unité Fondamentale 2 Cours Droit Civil (sûretés) 36h 4 Droit Administratif des biens 2 36h...

...le droit au compte et la convention de compte Le fonctionnement du compte : la rémunération de l'établissement bancaire et la gestion des moyens de paiement...

...ECTS Module Approfondissement Droit des obligations 20h 2 Droit des personnes et de la famille 20h 2 Droit patrimonial de la famille 20h 2 Au choix...

...(instrument de protection et d'optimisation) et cachées (instrument de division, de discrétion et d'exclusion) La notion de société Quelle société créer ?...

...Elle vous prodiguera de précieux conseils pratiques pour vous aider à progresser. La pédagogie se base sur une approche pratique avec de nombreux exercices et tests... Apprenez-en plus à propos de: Veille juridique dans une collectivité, Traitement de l'information juridique, Connaissance de la veille juridique...

...de concession de licence Le contrat de distribution Le contrat d'externalisation Le contrat de maintenance Le contrat de développement de logiciel spécifique...

...Les conventions de transports Le transport maritime Le transport aérien Le transport continental Le transport fluvial 3) Le contrat de transport et...

...L'avant-contrat ayant pour objet une obligation de négocier L'avant-contrat ayant pour objet une obligation de préférer L'avant-contrat ayant pour objet...

...Transfert de propriété: date et formalités publicitaire - Règlement du prix - Utilisation du bien: affectation, défaut d'utilisation, droits des occupants...

...Définition de l'acte de déloyauté : qu'est-ce qu'un acte de concurrence déloyale ? La faute : les différentes formes que peut revêtir l'acte déloyal...

...adapté à ses besoins Evaluer ses besoins Sécuriser les points essentiels : conditions et formes à respecter, opposabilité du maître d'ouvrage...

...des droits de vote de la société 4) Savoir rédiger une convention de cession d'actions 5) La clause de garantie de passif et ses conséquences...

...RAPPELS DE DROIT COMMERCIAL 2.1. Les règles générales applicables aux commerçants 2.2. Les contrats commerciaux Les contrats faisant intervenir des revendeurs...

...vis-à-vis des Conditions Générales d'Achat ? Les accusés réception de commandes La lettre d'intention de commande Le renouvellement tacite ou exprès 4)...