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- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
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...des ventes jumelées : vente par lots ventes par quantité imposée ventes conditionnelles La réglementation des soldes. Les dispositions relatives au crédit à la consommation...
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...Le mandat 1) L'exigence impérative d'un mandat écrit préalable 2) Les différents types de mandats et leurs particularités III) L'accord des parties 1)...
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...d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Actualités paye : Accidents du travail : nouveautés relatives aux cotisations et à la fiscalisation des indemnités...
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...à l égard des tiers 3/ Les quasi-contrats Enrichissement sans cause Actions en répétition de l indu La société créée de fait Les loteries publicitaires...
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...Objectifs Maîtriser les nouvelles règles à connaître dans le cadre de l établissement de la paie. Faire le point sur l actualité des réformes sociales...
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...dans le cadre de Objectifs Dans le soucis d une amélioration de la relation avec l usager et d une augmentation de la qualité des actes de l administration...
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- 2 Jours
...développement des compétences Accompagner les salariés 2/ Conduire et gérer une GPEC Animer et suivre une GPEC 3/ Financer la GPEC Les aides de la DDTEFP...
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...pendant le CIF Un dispositif à l'initiative du salarié avec l'accord de son employeur : le DIF Principe Bénéficiaires Modalités d'acquisition des droits...
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...prolongation et renouvellement de la période d'essai La rupture de la période d'essai 3) La durée du travail Le temps de travail La durée légale du travail...
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...de bail Le bail à usage d'habitation ou mixte Le bail à usage professionnel La location meublée La location saisonnière Le bail commercial 2ème jour... Apprenez-en plus à propos de: Gestion locative...
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...du territoire français ? A partir de cas réels identifier les principaux outils de protection des espaces naturels Exemples de questions traitées...
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...instruments présentés Savoir comment se comporter et quelles méthodologies développer en__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme...
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...Objectifs: Les participants seront capables de: Maîtriser les règles régissant la location immobilière. Prendre en compte et conduire les différentes sortes de locations...
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...le processus de mise en OEuvre d'une VEFA et sa chronologie Renseigner le contrat de__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études...
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...L'exécution du contrat, la garantie de paiement de la rente II) Aspects financiers 1) Éléments de calculs financiers (valeur de l'usufruit) 2)...
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...et financière justifiant une acquisition Les moyens alloués à la croissance externe Les impacts internes/externes De l identification de la cible à l évaluation...
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...Quelles sont les modifications introduites à propos des PLU ? Comment s intègrent-ils dans les autres outils de planification ? Quel est leur contenu respectif...
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...Objectifs: Identifier les différentes catégories d'instruments de protection des espèces. Maîtriser les conséquences juridiques de l'application de chacun...
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...Quelles est son importance ? Quelles sont les obligations pesant sur l exploitant en fin de vie d une ICPE ? Qu est-ce que la remise en état...
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...questions traitées : Que sont les SDAGE et les SAGE ? Quels impacts pour une entreprise ? Pour l administration ? Quelles sont les questions juridiques...