Formation à Chelles

...de la mission qui sera confiée : . assurer la qualité de l´accueil en présentiel et au téléphone, . informer, assister et conseiller les clients...

...Programme d'Études I/ L administration et son droit L organisation administrative Les principes généraux L administration d état Décentralisée Personnes...

...sécurité . Education physique et sport Condition d´admission : . Recrutement par l´entreprise . Rémunération de la formation : Alternance sous statut salarié...

...Quels sont les principaux acteurs publics et privés de l'environnement ? Identifier et comprendre les rôles des différents acteurs de l'environnement Exemples...

...centre d’usinage, banc de préréglage) . Exploitation et mise en oeuvre de machine à mesurer tridimensionnelle . Etude et optimisation de processus d’usinage...

...des travaux 7) La bail Emphytéotique 8) L'aliénation à titre onéreux: le droit de préemption Les conditions d'application de ce droit La procédure du droit de préemption 9)...

...Objectifs: Attaché commercial, Chargé de clientèle, Représentant, Télévendeur, Vendeur, Vendeur à domicile, Agent commercial, Prospecteur, Responsable d´équipes de vente...

...en cas de désordres La garantie de parfait achèvement La garantie biennale de bon fonctionnement La garantie décennale 3/ LE CONTRAT DE VENTE D IMMEUBLE...

...de rupture du contrat Les intérêts d une transaction : pour l employeur et pour le salarié quel est le moment de sa conclusion quelles sont les questions...

...Elaboration et contenu La portée des ces normes sur l urbanisme 4/ La mise en cohérence des normes la compatibilité : Définition de la notion de compatibilité...

...Objectifs: A l'issue de la formation le stagiaire sera en mesure d'identifier le cadre juridique des différentes garanties légales applicables à la fin d'une construction...

...évaluer les responsabilités du Maire et les risques de contentieux Objectifs Maîtriser le cadre légal des pouvoirs de police du Maire Connaitre les différents...

...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ Présentation du juge des référés 2/ Les règles communes aux référés généraux soumis...

...Programme d'Études Le droit de l urbanisme réglementation nationale et locale Plan local d urbanisme carte communale et schémas directeurs Les autorisations...

...Objectifs: Définition des risques psycho-sociaux: évaluation du risque et document unique, santé mentale et obligation de sécurité de résultat...

...types de contrats internationaux. Savoir négocier et rédiger un contrat international Objectifs Identifier l environnement international Identifier les...

...Circulaire du 25 novembre 1985 relative à l exercice du droit syndical dans la fonction publique territoriale Arrêté du 11 mars 2009 portant répartition...

...Cas n°1 : Biens immobiliers des personnes privées. Cas n°2 : Ceux des personnes publiques Qui peut recourir à l expropriation ? 1) Les personnes publiques...

...Appréhender le cadre juridique et technique du dispositif LMP / LMNP Comprendre et maitriser la réglementation de la location meublée Démontrer les avantages...

...de l autorisation relèvement des seuils de l autorisation les projets non concernés par le régime de l autorisation 2/ Simplification et accélération de...