Formation à Belfort

...Dispositions générales A/ Livraisons de terrains Distinction entre terrains à bâtir et autres terrains (nouvelle définition des terrains à bâtir les autres...

...Pas de prérequis Programme d'Études 1 : Champ d application I/ Les entreprises bénéficiaires du CIR II/ Les activités éligibles A/ Définition des opérations...

...nouvelles affectations et retraits 5) L'exception à la responsabilité limitée au patrimoine d'affectation 6) Quelles sont les obligations de l'entrepreneur...

...du temps de travail Les obligations vis-à-vis des salariés participant aux élections...

...congés et ponts Les accidents du travail Les accidents de trajet Le règlement et la discipline dans l entreprise La discrimination Les clauses du contrat...

...les RIA les matériaux la prévention incendie et le risque pour le chef d entreprise...

...RC quasi délictuelle RC du fait des préposés la faute inexcusable de l employeur les clauses les dommages la RCMS...

...mentions obligatoires Conditions suspensives clauses abusives détermination et révision du prix Paiement échelonné contrôle bancaire es versements...

...Objectifs: Les participants seront capables de: Connaître les règles spécifiques à la location saisonnière. Utiliser et remplir les différents documents...

...Savoir identifier des indicateurs pertinents Objectifs Comprendre l'importance du tableau de bord de gestion et sa place dans le système d'information...

...des pièces justificatives 2. La déclaration de TVA Remplir l'imprimé CA3 Comptabiliser la TVA à payer Procéder au contrôle de la déclaration...

...relatives aux factures Objectifs Connaître les mentions obligatoires à porter sur les factures Connaître le mécanisme de la TVA Différencier les opérations...

...sans vente Les biens installés ou montés Corrections et risques encourus sur la déclaration Compléter les registres obligatoires : Le registre des biens...

...de pilotage A/ Ses buts B/ Ses trois horizons de temps C/ Son besoin de cohérence II/ Les modèles de conception A/ O.VA.R B/ M...

...ayant le statut fiscal d'entrepositaire agréé Vente à un professionnel n'ayant pas le statut fiscal d'entrepositaire agréé Vente à un particulier...

...Permis d aménager et déclaration préalable...

...optimiser les ressources, mettre en place les outils de suivi adéquats Objectifs Savoir interpréter les documents financiers Exploiter les techniques financières...

...Le tribunal de commerce Le Conseil des Prud hommes Le tribunal des affaires de la sécurité sociale La procédure commune aux juridictions précitées... Apprenez-en plus à propos de: Tribunal de commerce, Juridiction civiles, Expert judiciaire...

...et procédures liés à la gestion administrative du cabinet. Connaître le fonctionnement des instances juridiques Objectifs Appréhender le vocabulaire juridique...

...etc. La convocation des associés La communication des documents aux associés La tenue des assemblées: feuilles de présence, bureau, procès-verbal de l'assemblée...