Formation à Aubenas

...l'ordre administratif 4) Le Tribunal des conflits 5) Comment saisir les juridictions de première instance ? 2ème jour : Savoir exercer les voies de recours...

...Principes et méthodes d'évaluation 3) Guide méthodologique III) Méthodes d'évaluation 1) Comparaison 2) Capitalisation du revenu 3) Cumul sol + construction 4)...

...Réduction Scellier 2) Dispositif Borloo dans le neuf 3) Dispositif Borloo dans l'ancien 4) Loi Malraux 5) Monuments historiques IV) Taxes...

...abattements applicables et cotisation minimum. Obligations déclaratives, taux d'imposition et paiement. Après Midi : 3 Évaluer la cotisation sur la valeur...

...les tableaux normalisés et les documents annexes Les obligations associées à la liasse et à son annexe Préparation de la liasse fiscale Territorialité...

...d'Accès Aucun Programme d'Études Matin : Établir la déclaration de TVA : Règles de territorialité sur les échanges de biens et les prestations de services...

...(Déclaration d'Echange de Biens) remplir la DEB en évitant les erreurs possibles Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Matin...

...de la déclaration 2483 Eliminer les risques d'erreurs Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Matin : 1.Calculer le montant...

...Identifier des KPI et mettre en place des tableaux de bord Mettre en place une stratégie de benchmarking S'inspirer des pratiques qui fonctionnent Jour 2 Matin...

...les spécificités de la SCI Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Jour 1 Matin : 1. Créer une SCI Outil de transmission...

...du périmètre d'intégration Les conditions de création d'un groupe intégré Après Midi Détermination du résultat d'ensemble : Détermination des résultats...

...et conséquences Après Midi 5. Mettre en place une convention d'intégration fiscale Processus d'établissement de la convention Contenu des conventions...

...Les contrôles de cohéren 4 Audit de la Contribution Économique Territoriale (CET) Contrôler la CET Auditer le calcul de la valeur ajoutée. Valider l'application...

...présentation, utilisation Utiliser les garanties offertes au contribuable Obtenir un sursis à exécution...

...(Charte du cotisant). Identifier le fonctionnement des différentes procédures. Après Midi 4 Mettre en place une stratégie de recours La lettre d'observation...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

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...inventions, marques, logiciels, formes ou objets __* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Les bases du droit de... Apprenez-en plus à propos de: Propriété intellectuelle...

...amiable et contentieux des créances Savoir éviter les pièges et gérer le__* Objectifs Acquérir de bons réflexes en matière de recouvrement Acquérir les...