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Formation Architecture et Construction (93) Seine-Saint-Denis
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...avec des documents de différents fabricants de PEMP les gestes de commandement (normes AFNOR) pour conduire des plates-formes élévatrices mobiles de personnes...
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...location immobilière Les caractéristiques d un contrat de bail Les différents baux d habitation (nu meublé loi de 1989) L état des lieux Les différents...
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...en étude de cas, avec des documents de différents fabricants de PEMP. Utiliser les gestes de commandement (normes AFNOR) pour guider le déplacement des...
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...juridique de la vente d immeuble provenant d une donation Les différents cas d intervention du donateur au compromis de vente Les causes légales de révocation...
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...Aucun Programme d'Études I) Définition et nature juridique 1) Définition 2) Vente sous condition suspensive 3) Cession et transmission II) Effets 1)...
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...Utilisation comme outil de maîtrise foncière Utilisation comme outil de protection des espaces naturels Autres utilisations : les fonds de commerce...
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...L'expertise : pourquoi et dans quelles situations 1) Conditions générales d'exercice de l'expertise en évaluation immobilière 2) Guide des diligences 3)...
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- Mai
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