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Formation Architecture et Construction (2B) Haute-Corse
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...Conditions d'accès 1) Juridiques 2) Financières 3) Administratives II) Exercice des professions soumises à la loi Hoguet 1) Obligations et interdictions 2)...
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...dans IAS 18 4/ Promotion immobilière A/ Les dispositions juridiques concernant le contrat de VEFA B/ La réglementation comptable française C/ Le référentiel...
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...3/ La vente en l état futur d achèvement (VEFA) Conditions Effets Une nouveauté : Les ventes d immeubles à rénover 4/La défiscalisation Les lois De Robien... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier...
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...Les conditions générales de la vente immobilière Les obligations de la profession (loi Hoguet) Les différents registres obligatoires Les différents types...
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...Aucun Programme d'Études I) Définition et nature juridique 1) Définition 2) Vente sous condition suspensive 3) Cession et transmission II) Effets 1)...
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