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Formation Architecture et Construction à distance et online
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...et les donations résiduelles Focus sur la donation graduelle et sur la donation résiduelle. Séquence 3 : Les dons manuels Focus sur les dons manuels...
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...Elles sont relatives notamment à l'utilisation des sols, à l'implantation, la destination, la nature, l'architecture, les dimensions, l'assainissement...
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...Identifier les acteurs de l'urbanisme (au niveau national et au niveau local) et les différentes opérations. Programme de la formation droit de l'urbanisme... Apprenez-en plus à propos de: Droit de l'urbanisme...
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...et l'exploitation d'un site, impose d'appréhender dans les meilleures conditions le droit immobilier, les problématiques et les enjeux qui en découlent... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Droit de l'immobilier...
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...La LME comprend quelques dispositions relatives à l'activité commerciale. Elle s'articule en 4 axes : encourager les entrepreneurs et favoriser le développement des PME...
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...ainsi que les directives européennes, et les normes françaises en vigueur. Savoir identifier les risques de son parc dascenseurs en fonction des obligations légales...
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...organise les rapports entre copropriétaires et définit les pouvoirs du syndic et des autres organes. Mais la loi Alur a modifié certaines règles ou pouvoirs...
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...du statut des baux commerciaux. Préparer la fin du bail et anticiper ses conséquences. Programme de la formation Pratique des baux commerciaux...
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...parue le 30 décembre 1996, vise à rationaliser lutilisation de lénergie et à définir une politique publique intégrant lair en matière de développement urbain...
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...mutation au taux de 5,09 %. Mais dans certains cas, ils s'effacent au profit de la TVA. Il est donc essentiel pour les parties, vendeur et acquéreur...
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...de développer l'offre de logements locatifs et de réformer la gestion des copropriétés. La loi Alur a été publiée au Journal officiel du mercredi 26 mars 2014...
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...Le nouveau dispositif législatif propose de simplifier, daccélérer et de moderniser la saisie immobilière en instituant un socle de règles communes à toutes les mesures dexécution...
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...Organiser les opérations de nettoyage et de désinfection dans ces zones. Programme de la formation Nettoyage des salles blanches (initiation)...
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...du dossier propriétaire et les diagnostics L'essentiel : la découverte du propriétaire et du bien 2.Commercialisation des biens - prise de mandat Le mandat... Apprenez-en plus à propos de: Gestion locative...
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...et la révocation du syndic L’assurance responsabilité civile professionnelle Les droits et obligations des copropriétaires Le rôle et la responsabilité... Apprenez-en plus à propos de: La gestion copropriété, Gestion immobilière, Le suivi technique de l'immeub...