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Formation Continue de Fiscalité En présentiel Manche
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...déclaration selon le CA3 : La transmission et l'enregistrement des données Les opérations déductibles Prestations de services Acquisitions intracommunautaires...
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...Analyse, préparation et impression conforme de la déclaration 2483 Eliminer les risques d'erreurs Objectifs Analyse, préparation et impression conforme...
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...Savoir mettre en place une stratégie d'audit fiscal Pouvoir jouer sur tous les leviers susceptibles de pouvoir limiter le risque fiscal Objectifs Savoir...
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...de communication Le droit de visite Après Midi 3. Le processus du controle La vérification générale La vérification de comptabilité L'examen de situation...
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...TEPA. Intéressement Participation. Accords transactionnels. Avantages en nature Frais professionnels. Contrats aidés. Bases CSG/CRDS Taxe Prévoyance...
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...Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Matin : Loi de finance : impôts directs impôts indirects procédures fiscales actualité fiscale revue jurisprudentielle...
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...Maîtriser les règles de territorialité de la TVA des prestations de services Identifier les conséquences pratiques de la réforme dans la gestion courante...
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...Les exclusions et les restrictions Modalités pratiques en fonction de la nature de l'opération Entreprises bénéficiant d'un prorata de déduction partielle...
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...d'Études Matin : 1. Définition et principe de La TVA Rappel du mécanisme de la TVA Déductibilité de la TVA Conditions de forme Opérations imposables à la TVA Délai...
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...auprès d organismes de recherche publics Externalisation de dépenses auprès d organismes de recherche privés Exemple J/ Les frais de collection du secteur...
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...Objectifs: Comprendre les droits d'accises. Connaître le statut fiscal d'entrepositaire agréé Objectifs Comprendre les droits d'accises Connaître le...
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...la phase de contrôle fiscal Répondre à une proposition de rectification Saisir la commission départementale des impôts directs et des taxes sur le chiffre...
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...Maîtriser la fiscalité sur les revenus immobiliers Appréhender les régimes spécifiques Savoir calculer une plus-value immobilière. Connaître la fiscalité des mutations...
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...assimilés Une nouvelle définition des terrains à bâtir et un nouvel aménagement des règles d imposition des terrains à bâtir Le redevable de la TVA L assiette...
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...déclarations de l�?Union de Recouvrement des Cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales ou URSSAF, et comment préparer sa déclaration URSSAF... Apprenez-en plus à propos de: Compétitivité de l'entreprise, Gestion financière, Déclaration de l'URSSAF...