Formation continue à Vaulx En Velin

...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Rappels sur la facturation clients et fournisseurs Rappels sur les modes de règlement...

...Aucun Programme d'Études Le traitement comptable et fiscal des immobilisations corporelles et incorporelles Les titres (valorisation et dépréciation)...

...Travaux b. Assurances c. Vente de l'immeuble loué III) La fin du bail commercial a. Le renouvellement - offre et demande b. L'indemnité d'éviction...

...Objectifs: Permettre aux membres du comité d'entreprise de saisir l'origine et les évolutions du CE, le rôle qui lui est attribué aujourd'hui...

...de la paie Effectuer les déclarations sociales usuelles Savoir mener des actions de recouvrement Savoir interpréter un bilan et un compte de résultat Effectuer...

...Dans quel délai ? Illustrations de quelques cas d annulation 4) Comment agir en cas d urgence ? Le cas du référé suspension...

...la juridiction administrative Savoir engager un recours Se familiariser avec les étapes du contentieux Savoir quels sont les matières/types de contentieux...

...Dans quelle mesure le juge étudie-t-il l affaire ? Principe : Pouvoir discrétionnaire des auteurs du plan Limites Violation de la loi insuffisances...

...saisonnier 3/ Le droit disciplinaire La notion de cause réelle et sérieuse La typologie des fautes Les caractéristiques de la sanction disciplinaire La...

...en compte D/ Les dépenses de fonctionnement E/ Les dépenses liées aux brevets F/ Les dépenses liées aux certificats d obtention végétal G/ Les dépenses...

...Objectifs: Connaitre la législation en matière de droit de l'internet. Adopter les bons réflexes juridiques. Acquérir des outils pratiques pour anticiper...

...l impact du droit communautaire sur la matière. Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Les critères du contrat administratif... Apprenez-en plus à propos de: La liberté contractuelle, Critères du contrat administratif...

...Vote électronique Quel cadre et quelles incidences pour le Télétravail ? Négociation du télétravail dans l entreprise Le statut juridique du télétravailleur...

...pour l hébergeur Quelle responsabilité pour les gestionnaires de forums de discussion les bloggeurs les exploitants des flux RSS ? Déterminer les responsabilités...

...Rédiger les principales clauses des contrats d achat de droits de production audiovisuelle de partenariat d exploitation et de distribution des oeuvres...

...Objectifs Cette formation s adresse à ceux qui souhaitent investir ou développer leur activité professionnelle au Maroc dans le secteur de l immobilier...

...adapter le licenciement économique aux réalités de l'entreprise Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Définition 2)...

...Objectifs: Donner les moyens aux stagiaires de: Accueillir les clients. D'écrire les biens immobiliers. Savoir négocier et conclure une vente...

...de la procédure de la procédure 2/ Le permis de construire et l urbanisme Le permis de construire et le PLU la carte communale le règlement national...

...de rupture du contrat de travail: La rupture à l'initiative du salarié: la démission, le départ en retraite La rupture à l'initiative de l'employeur...