Formation continue à Schiltigheim

...Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Quels sont les principaux instruments de protection des espaces naturels applicables à l ensemble...

...Je pense être visé par l'un des instruments examinés : que dois-je faire ? Quelles démarches dois-je entreprendre pour m'assurer de la conformité de mon...

...comparants désignation loyer Les conditions générales et les clauses particulières dans le contrat de bail Le bail à usage d habitation ou mixte Le bail...

...VEFA et contrat de construction de maison individuelle 4) La problématique du terrain procuré par le constructeur III) Contrat préliminaire...

...Objectifs: Comprendre le mécanisme de la vente moyennant paiement d'une rente viagère. Connaître la réglementation juridique applicable en matière de viager...

...timing Étude de cas : les points à ne pas oublier les erreurs à ne pas commettre...

...Quelles sont les modifications introduites à propos des PLU ? Comment s intègrent-ils dans les autres outils de planification ? Quel est leur contenu respectif...

...entreprendre pour m assurer de la conformité de mon comportement avec l instrument concerné...

...Comment est-elle pratiquée ? Quelles méthodologies développer en présence de l un de ces outils ? Identifier les comportements à adopter en cas d activité...

...A l aide de mises en situation vous apprendrez à déterminer les procédures à mettre en place pour être en conformité avec la législation eau Exemples de...

...de comprendre les enjeux en termes de responsabilité Exemple : Quelles obligations juridiques sont mises en place ? Quelle en est la portée juridique...

...Conditions d'accès 1) Juridiques 2) Financières 3) Administratives II) Exercice des professions soumises à la loi Hoguet 1) Obligations et interdictions 2)...

...I/ Le cadre juridique de l image L article 9 du Code civil La protection de l image des biens et des personnes L utilisation de l image II/ Les autorisations...

...éditeur du site contributeur sur un forum de discussion hébergeur plate-forme technique II/ La création et l hébergement du site internet La protection...

...Préciser les sanctions encourues. Définir les éléments constitutifs de la faute. Informer sur le nouveau cadre légal Objectifs Clarifier les notions...

...de placement et financement à court terme Savoir appréhender les relations avec les banquiers Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme...

...Maîtriser les mécanismes de base de la fiscalité Connaître l'échéancier fiscal et les principales déclarations Calculer et déclarer les taxes ci-dessus...

...concernant les passifs Passifs et provisions : IAS 37 Avantages au personnel : IAS 19 7/ Méthodes comptables et changements comptables : IAS 8 8/ Tableau...

...et la constatation des dépréciations à l inventaire les écarts de conversion sur créances clients étrangères la facturation et les autres opérations d inventaire...

...Objectifs: Comprendre et maitriser la déclaration de TVA CA3 Objectifs Comprendre et maitriser la déclaration de TVA CA3 Destinataires Tout public Conditions...