Formation continue à Sartrouville

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...F/ Déterminer le salaire à maintenir et appliquer le maintien du net : cas particulier de la CSG et de la CRDS G/ Gérer en paie le temps partiel thérapeutique...

...d'Études Les 8 cas de dérogation au repos hebdomadaire et les 4 cas de dérogations au repos dominical Présentation pédagogique du contenu de la loi encadrant...

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...Qu'est-ce que la conférence de Stockholm ? Quid du Sommet de la Terre ? Que prévoient les traités de droit communautaire en environnement ? Qu'est-ce que...

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...Objectifs: Connaître et comprendre les règles d'urbanisme intéressant la transaction immobilière. Détecter physiquement l'existence d'une servitude...

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...des sièges attribués aux organisations syndicales de fonctionnaires territoriaux aux Conseil supérieur de la fonction publique territoriale La représentativité...

...utilité publique du projet 2) Le rôle du législateur : Eradication de l habitat insalubre Prévention des risques naturels minier ou technologiques 3)...

...1) La définition 2) Le régime fiscal : l'imposition des résultats, les plus-values ... IV) Cas pratique...