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Formation continue à Le Perreux Sur Marne
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- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
- 1 Jour
...Objectifs: Identifier les différentes catégories d'instruments de protection des espaces naturels menacés. Maîtriser les conséquences juridiques de l'application...
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...Objectifs: Les participants seront capables de: Maîtriser les règles régissant la location immobilière. Prendre en compte et conduire les différentes sortes de locations...
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- 1 Jour
...PAIEMENT DU PRIX 5) Les garanties d'achèvement et de remboursement, La constatation de l'achèvement 6) Les responsabilités civile et pénale du vendeur envers l'acheteur...
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...L'exécution du contrat, la garantie de paiement de la rente II) Aspects financiers 1) Éléments de calculs financiers (valeur de l'usufruit) 2)...
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- 4 Jours
...Maîtriser le processus d acquisition / cession étape par étape. Effectuer une analyse stratégique. Sécuriser la négociation Destinataires Tout public Conditions...
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...grâce à l identification des principes sur lesquels elles reposent Exemples de questions traitées : Quelles sont les principes sous-tendant les lois Grenelle...
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...Savoir comment se comporter et quelles méthodologies développer en__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Quels sont...
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- 2 Jours
...de la création de l une des trois ? Quelles sont les obligations pesant sur l exploitant en cours d activité ? Qu est-ce que le régime des droits antérieurement acquis ?...
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...Comprendre comment gérer au quotidien la conformité réglementaire avec les activités liées au milieu aquatique. Développer les méthodologies pour...
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...qui en découlent pour organiser une gestion optimale de vos responsabilités juridiques potentielles A partir de cas réels vous permettre d'identifier et...
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...registres et documents Gérer les rapports avec les collaborateurs Sécuriser la__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études I)...
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- 2 Jours
...Le respect de la vie privée Les applications du droit a l image Internet et droit a l image La gestion des droits contrats III/ Les contrats La jurisprudence...
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...éditeur du site contributeur sur un forum de discussion hébergeur plate-forme technique II/ La création et l hébergement du site internet La protection...
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...juridiques se rapportant à la fonction publique Connaître les différents droits et obligations du fonctionnaire Préciser les sanctions encourues Définir...
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...quotidien Enjeux résultats et équilibrages Position en valeur Arbitrage financement / placement 4/ La négociation des conditions bancaires Les différents...
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...Participer__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ Connaître le dispositif fiscal français La classification des impôts...
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...IAS 16 Immobilisations incorporelles : IAS 38 Coûts d emprunt : IAS 23 Subventions : IAS 20 5/ Dépréciations d'actifs : IAS 36 6/ Les normes et interprétations...
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...et la constatation des dépréciations à l inventaire les écarts de conversion sur créances clients étrangères la facturation et les autres opérations d inventaire...
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...de la conclusion d une délégation de service public. Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Définition de la DSP Procédure...
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...mettre en place le bulletin de paie dématérialisé ? Sous quelles conditions l'envoi par électronique du bulletin de paie est-il autorisé ? Comment assurer...