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...(utilisations collectives et privatives)...
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...Le plâtre L amiante 5/ Les formalités liées à l élimination des déchets : Les obligations du producteur de déchet Les obligations du collecteur et du transporteur...
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...payés Les tranches et les bases régularisées La détermination des tranches A B C La régularisation annuelle Les bases CSG et CRDS La synthèse des mesures...
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...URSSAF, Pôle emploi, PROBTP C/ l'impact du seuil des effectifs D/ les assiettes forfaitaires E/ les stagiaires et les apprentis V/ Traiter les absences...
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...Les ventes d immeubles achevés depuis plus de cinq ans La livraison d immeuble à construire La disparition du régime spécifique des marchands de biens et de son formalisme...
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...Cerner les obligations à l'égard du sous-traitant Objectifs Rappel des droits et devoirs de l architecte Evaluer la portée juridique des décisions Sécuriser...
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...Objectifs: D'écrire et expliquer la réglementation en vigueur, la mettre en lumière autour de cas concrets (contrats, clauses). Acquérir des données suffisantes (réflexes)...
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...Objectifs: Comprendre et maitriser le traitement comptable de la trésorerie Objectifs Comprendre et maitriser le traitement comptable de la trésorerie...
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...Les opérations en devises La régularisation des charges et des produits Les travaux d'inventaire sur les stocks La régularisation des charges et des produits...
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...Objectifs Déterminer le prix du loyer à l'origine/en cours de bail Contrôler les charges locatives et les travaux Maîtriser les règles du plafonnement...
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...entreprise de saisir l origine et les évolutions du CE le rôle qui lui est attribué aujourd hui les moyens et obligations qui s y rattachent afin de pouvoir...
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...le suivi de la trésorerie Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ L aspect social Connaître les différentes composantes...
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...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Le formalise de la délivrance du permis de construire 2) Les recours possibles...
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...pouvant être dirigés vers la juridiction administrative. Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Rappel historique de l émergence...
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...contradictions des documents détournement de pouvoir nsuffisance des motifs Contrôle minimum et erreur manifeste. 6) Conséquences en cas de sanction...
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...La force majeure La conclusion d un contrat à durée indéterminée 5/ Les règles applicables à l hébergement des saisonniers...
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...Evaluation séquence n° 1 Séquence n° 2 : Assiette du CIR I/ Les dépenses éligibles A/ Territorialité des dépenses éligibles Les dépenses éligibles exposées...
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...retard de livraison Le règlement des litiges Les oeuvres incorporées au site de l entreprise : A qui appartiennent-elles ? Quelles formalités accomplir...
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...immobilier sur le domaine public : les aspects domaniaux des contrats de partenariat... Apprenez-en plus à propos de: Critères du contrat administratif, La liberté contractuelle...
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...2/Les sanctions applicables et les responsabilités encourues en cas d utilisation abusive L accès aux e-mails privés et à la messagerie électronique du...