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Formation continue à Palaiseau
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...Maîtriser les conséquences juridiques de l'application de chacun des instruments présentés. Savoir comment se comporter et quelles méthodologies développer...
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...Quid des zones humides ? Quels sont les effets juridiques des différents instruments de protection des espaces naturels ? A l'aide d une mise en situation...
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...Le cadre Juridique de la location immobilière Le mandat de recherche d un locataire La recherche et la sélection du locataire La formalisation du contrat bail...
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...le processus de mise en OEuvre d'une VEFA et sa chronologie Renseigner le contrat de__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études...
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...Programme d'Études Introduction : Les caractéristiques de la vente moyennant paiement d'une rente viagère I) Le contrat 1) Les conditions de validité du contrat 2)...
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...d'Accès Aucun Programme d'Études Cerner les enjeux d une opération de fusion-acquisition Les différents types de croissance externe La logique opérationnelle...
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...Dans quels délais les mettre en oeuvre ? Qui visent-ils...
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...les différentes catégories d instruments de protection des espèces Maîtriser les conséquences juridiques de l application de chacun des instruments présentés...
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...activités dangereuses en France Maîtriser les régimes juridiques auxquelles sont soumises ces activités Savoir comment se comporter et quelles méthodologies...
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...Comprendre comment gérer au quotidien la conformité réglementaire avec les activités liées au milieu aquatique Développer__* Destinataires Tout public...
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...De quel ensemble de règles découlent-elles ? A l'aide de cas réels voir comment gérer vos responsabilités juridiques potentielles Exemple : Quelles informations...
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...Mandats 3) Actes juridiques 4) Rémunération 5) Statut des collaborateurs 6) Sanctions pénales...
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...concernant l image maîtriser les risques lies à son utilisation Protéger ses droits Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études...
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...Le contenu des conditions générales de vente Les mentions légales et les rubriques obligatoires Les obligations du vendeur Le droit de rétractation du...
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...les éléments constitutifs de la faute Informer sur le nouveau cadre__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Introduction...
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...de coûts Les placements à court terme : critères de choix des placements différentes formes de placement arbitrage et choix 3/ Suivre la trésorerie au...
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...Objectifs: Comprendre l'organisation du dispositif fiscal français. Maîtriser les mécanismes de base de la fiscalité. Connaître l'échéancier fiscal et les principales déclarations...
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...IAS 16 Immobilisations incorporelles : IAS 38 Coûts d emprunt : IAS 23 Subventions : IAS 20 5/ Dépréciations d'actifs : IAS 36 6/ Les normes et interprétations...
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...des réglements Le cadre fiscal L établissement de la déclaration CA3...