Formation continue Nièvre

...Que sont les schémas régionaux de cohérence écologique ? Quels sont leurs liens avec les autres outils de planification déjà existants ? Dans quels délais...

...pouvant être utilisés (la hiérarchie des sources) La mise en place des délégués du personnel : présentation et déroulement des élections Attributions...

...Quelles différences avec les contrats et chartes Natura 2000 ? Quid de l arrêté de protection de biotope ? Est-il possible d écarter une ZNIEFF ?...

...réunions obligatoires Les attributions du CE dans le domaine social et culturel La notion d'activité sociale et culturelle Le financement des activités...

...Qu est-ce qu une ICPE ? Quelles différences avec une installation Seveso ? Qu est-ce que la nomenclature des ICPE ? Quelles sont les institutions compétentes...

...des politiques européenne concernant les activités de votre organismes Tout public Introduction L'Europe communautaire/la naissance de l'Europe o Les étapes...

...Quelles méthodologies développer pour organiser le suivi réglementaire en matière de déchets ? Identifier et utiliser les différentes méthodes à respecter...

...de l‘union Les clauses finales Protocoles et annexe I et II Les propositions de la convention Création de la devise de l'union : « Pour une Europe unie...

...Relèvent-elles uniquement du droit de l'environnement ? Quelle est la position des autorités communautaires à ce sujet ? Identifier les obligations juridiques...

...Maîtriser leur portée juridique dans le pays membre, notamment en France Tout public Les sources du droit communautaire Le droit originaire...

...registres et documents. Gérer les rapports avec les collaborateurs. Sécuriser la pratique de la profession au quotidien. Mesurer la responsabilité de l'agent...

...d'un pôle européen Tout public Présentation de l'Union Européenne Origine du nom o Quelques chiffres clés o Les villes clés Les précurseurs o Victor Hugo... Apprenez-en plus à propos de: L'union européenne...

...Le respect de la vie privée Les applications du droit a l image Internet et droit a l image La gestion des droits contrats III/ Les contrats La jurisprudence...

...européen Les autres institutions o La Cour Européenne de Justice o La cour des comptes Les organes: o La Banque Centrale Européenne o Comité Economique...

...consommateur Incidence en la matière de la LCEN et des réformes protégeant les consommateurs en 2008 La convention SSL (Secure socket Layer)...

...Importations et modalités d'imposition Caractéristiques et imposition des prestations de services La nature des prestations : Prestations imposables...

...Préciser les sanctions encourues. Définir les éléments constitutifs de la faute. Informer sur le nouveau cadre légal Objectifs Clarifier les notions...

...(Union pour la Méditerranée) peut-elle re dynamiser les rapports Europe-pays du sud de la Méditerranée Conclusion o Vers une meilleure visibilité de l'Europe...

...types de négociation (taux de crédit dates de valeur commissions lignes de crédit garanties) Principe et contrôle de négociation...

...fois une et multiple et saisir les enjeux de cette diversité Tout public Le projet européen, porteur à la fois de diversité et d'unité les valeurs culturelles...