Formation continue à Narbonne

...Le formalisme de la loi SRU : le délai de rétractation IV) La vente immobilière 1) Les conditions générales de la vente immobilière, notions de droit de la propriété 2)...

...notions de base Thèmes abordés (liste non-exhaustive) : Les différentes disciplines du droit La règle de droit Les notions fondamentales Les sources du...

...des décisions collectives Présentation générale Décisions collectives prises à l'unanimité Décisions collectives obligatoires Décisions prises aux conditions statutaires 5)...

...organisation, compétence et fonctionnement 8) Les voies de recours ordinaires L'appel L'opposition 9) Les voies de recours extraordinaires Le pourvoi...

...Principes et méthodes d'évaluation 3) Guide méthodologique III) Méthodes d'évaluation 1) Comparaison 2) Capitalisation du revenu 3) Cumul sol + construction 4)...

...ISF VI) Mutations 1) Achat-Vente, droits, TVA et plus-values 2) Donation, succession, droits VII) Résidence principale et résidence secondaire...

...Aucun Programme d'Études Matin : 1 Analyse et définition de la CET Structure de la CET et lien avec le financement des collectivités territoriales...

...préparer et établir la liasse fiscale Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Présentation générale de la liasse fiscale La déclaration des résultats...

...d'Accès Aucun Programme d'Études Matin : Établir la déclaration de TVA : Règles de territorialité sur les échanges de biens et les prestations de services...

...Rappels sur la TVA intracommunautaire Caractéristiques et obligations Territorialité et présentation générale du dispositif Règlementation et fonctionnement...

...Déterminer les dépenses imputables les actions de formation inscrites au plan les actions relevant du DIF ou de la période de professionnalisation le bilan...

...Savoir analyser les indicateurs de performance Mettre en place une stratégie d'amélioration du service Objectifs Savoir analyser les indicateurs de performance...

...IS, BIC : leur imposition Imposition Situations d'assujettissement à la TVA Obligations comptables...

...Distribution par les filiales Distribution par la société tête de groupe...

...périmètre d'intégration Problématique des déficits Gérer les dividendes intragroupes 2. Eviter les difficultés liées à la détermination du résultat d'ensemble...

...Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Jour 1 Matin : 1 Audit de l'environnement fiscal de l'entreprise L'environnement juridique de votre entreprise...

...un recours hiérarchique Saisir les commissions nationales et départementales Effectuer une réclamation contentieuse Réclamer un sursis de paiement Mener...

...et à la mise en demeure. L a procédure de contestation. 5 Anticiper les risques de litige L'ACOSS Le rescrit social...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...