Formation continue à Le Mans

...rappel des droits et des obligations de l employeur Prévention des risques professionnels Acteurs et institutions préventives au sein de l entreprise Mesures...

...Remise en cause de l'avantage fiscal 3) Cumul des avantages fiscaux...

...3/ Maîtriser la fiscalité des revenus de capitaux mobiliers Exercice d application : calcul de l imposition de revenus mobiliers 4/ Tirer profit des...

...SRU la notification du compromis à l acquéreur Les règles du mandat et de la procuration en droit français La représentation des personnes physiques...

...Programme d'Études Jour 1 1/ Les évolutions récentes du Plan Comptable Général A/ Homogénéisation des règles comptables vers le référentiel IFRS et IFRS...

...liés à un projet immobilier Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Introduction I) Les servitudes selon leur mode d'établissement 1)...

...Objectifs: Maîtriser la notion, les cadres légaux et les outils de la maîtrise foncière. Appréhender les intérêts et les limites à cette maîtrise...

...et spéciaux Les hypothèques légales et les hypothèques judiciaires Les inscriptions et les actions hypothécaires L évolution législative récente...

...l impact de leur évolution Evolution des taux Evolution du plafond 5/ Organiser le suivi budgétaire de la masse salariale Identifier les éléments non permanents...

...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Principes de la commande publique au travers du Code des marchés publics et de...

...Apport pratique par l'approche d'un accord de modulation spécifique aux services à la personne Objectifs Connaître les modalités de la modulation du temps...

...La négociation du protocole d accord préélectoral La présentation des candidats aux élections dans l entreprise Le problème des salariés mis à disposition...

...familiariser avec les règles de la participation (une obligation pour les entreprises de plus de 50 salariés) de l intéressement et du__* Destinataires...

...négociation Support pratique : L ensemble des parties 2 et 3 sera accompagné de modèles types à mettre facilement en place dans l entreprise ainsi que...

...4) Conduire les négociations et gérer les conflits La gestion des parties prenantes La négociation des accords 5) La gestion des conflits sociaux Réaliser...

...Les règles applicables à la sous traitance (autonomie rémunération prise en compte dans le calcul des effectifs élections des représentants du personnel ...)...

...chômage 3/ Les rémunérations minimales Le SMIC et les minima conventionnels Les recommandations patronales Les salaires jeunes 4/ La fixation par le contrat...

...efficient Exemples de questions traitées : Comment structurer l'information juridique sur le droit de l'environnement ? Quels impératifs d'organisation à respecter...

...Rédiger un arrêté préfectoral dans la forme administrative...

...Les catégories d'immobilisation et leurs comptabilisations. Le mécanisme du calcul des dotations aux amortissements Le traitement d'un cas complet de comptabilisation... Apprenez-en plus à propos de: Comptabilité générale...