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Formation continue Haute-Saône
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...Améliorer vos savoirs : identifier et réduire les risques affectant la santé mentale Perfectionner votre savoir faire : construire une démarche collective de prévention...
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...Les différents avant-contrats, règles relatives à l'accord des parties 3) Les différents diagnostics immobiliers et l'obligation d'information 4)...
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...commerciales de la vente immobilière Gérer l'acquéreur du premier contact à la conclusion Évaluer le marché immobilier local Organiser__* Destinataires...
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...et procédures liés à la gestion administrative du service juridique __* Objectifs Appréhender le vocabulaire juridique nécessaire au poste Acquérir des...
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...des SAS Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) La SAS : principales caractéristiques et règles applicables 2)...
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...l'ordre administratif 4) Le Tribunal des conflits 5) Comment saisir les juridictions de première instance ? 2ème jour : Savoir exercer les voies de recours...
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...Actifs immobiliers et gestion patrimoniale 3) Le marché immobilier et son évolution II) Valeur vénale d'un immeuble 1) Facteurs économiques et sociologiques de la valeur 2)...
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...Connaître la fiscalité des mutations Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études I) Introduction II) Immeubles de rapport 1)...
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...Aucun Programme d'Études Matin : 1 Analyse et définition de la CET Structure de la CET et lien avec le financement des collectivités territoriales...
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...et la base de la participation la période la territorialité l'assiette l le taux le principe de répartition des contributions et de versement aux OPCA Après Midi 2...
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...SCI Précautions à prendre lors de la rédaction des statuts Convocation et tenue des assemblées Jour 2 3. Les règles fiscales et comptables applicables à la SCI IR...
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...Paiement de l'impôt: Paiement de l'impôt du groupe Répartition comptable de l'impôt du groupe Répartition comptable de l'impôt global entre les différentes...
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...et conséquences Après Midi 5. Mettre en place une convention d'intégration fiscale Processus d'établissement de la convention Contenu des conventions...
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...mettre en place une stratégie d'audit fiscal Pouvoir jouer sur tous les leviers susceptibles de pouvoir limiter le risque fiscal Destinataires Tout public...
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