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Formation continue Haute-Marne
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...contrats globaux... Mentions obligatoires à faire figurer sur la facture La déclaration de TVA 5. Les remboursements de TVA des assujettis communautaires...
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...TVA due sur les débits ; TVA sur les encaissements, TVA due à la livraison Autoliquidation de la TVA. Jour 2 Matin 3 Définir les opérations exonérées Les...
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...Determiner l'impôt dans les comptes consolidés et en intégration fiscale Les impôts exigibles et les impôts différés Savoir repérer les différences permanentes...
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...Maitriser le principe de la TVA fournisseurs Etablir la TVA et la déclarer? S'entrainer au dispositif d'autoliquidation Objectifs Maitriser le principe...
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...B/ Information sur le personnel C/ Information sur les mandataires sociaux D/ Provisions et autres passifs éventuels E/ Engagement hors bilan F/ Le crédit-bail...
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...L'état des lieux de sortie : modalités d'établissement 3) La liste des réparations ayant le caractère de réparations locatives 4) Notion d'usure normale et de vétusté 5)...
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...et offrent au négociateur une lecture intuitive de la situation l orientent et l accompagnent vers les solutions les plus adéquates. Le MATCH MAKER permet...
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...Appliquer l'aménagement aux réalités de l'entreprise Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études I - Aménagement du temps de travail...
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...loi Synthèse C/ Le bail à construction Définition Les apports de la loi Synthèse D/ Incidence de la location des locaux dans l attente de leur vente E/ Evaluation...
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...III/ Cas pratique Détermination des dépenses éligibles et calcul du montant du CIR 3 : Modalités pratique du CIR I/ Calcul et utilisation du CIR A/ Le...
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...Objectifs: Apprécier et appliquer les règles juridiques, fiscales et sociales sur l'EIRL. Recommander le statut de l'EIRL en cas de création ou de transformation d'entreprise...
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...fin 2012 Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études I- LES ENJEUX DE CE SCRUTIN Le risque d immixtion syndical Un impact...
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...Objectifs: Connaître les principales décisions des juridictions. Augmenter sa vision en la matière. Suivre l'évolution Objectifs Connaître les principales...
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...Développer la dimension assureur dans la prévention incendie Connaître la dynamique du feu et sa prévention Objectifs Développer la dimension assureur...
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...RC quasi délictuelle RC du fait des préposés la faute inexcusable de l employeur les clauses les dommages la RCMS...
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...Objectifs: A l'issue de la formation, le stagiaire sera en mesure d'appréhender le cadre juridique et technique d'une opération de construction immobilière...
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...Mettre en place le locataire dans les lieux. Gérer les éventuels problèmes et litiges Objectifs Connaître les règles spécifiques à la location saisonnière...
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...et de gestion Les deux dimensions du contrôle : reporting pilotage 2/ Les points clés de l'élaboration d'un tableau de bord Inscription de la démarche...
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...Les obligations Les différents régimes de TVA La déclaration CA3 et la procédure de télétransmission Le paiement et la procédure de télépaiement Archivage...
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...Déterminer la base imposable Les sommes à inclure Les frais de port ou de transport facturés aux clients Les refacturations de frais Les rabais...