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Formation continue Haute-Loire
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- Le Puy En Velayetdans 276 autres établissements
- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
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...ainsi que son régime afin de mieux appréhender les relations avec l administration dans le cadre de partenariat Cette formation prendra également en compte... Apprenez-en plus à propos de: Critères du contrat administratif, La liberté contractuelle...
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- 2 Jours
...salarié L introduction de virus dans le système informatique Le cas des blogs et autres sites personnels du salarié Biométrie et géolocalisation Le dispositif...
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- 2 Jours
...intellectuelle d'un site Web pour les producteurs, éditeurs, créateurs et diffuseurs de contenus. Identifier les obligations et risques contentieux ainsi...
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- 2 Jours
...des composantes d une oeuvre multimédia Identifier les obligations et risques contentieux ainsi que les solutions contractuelles pour les éviter Combattre...
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...Cette formation s'adresse à ceux qui souhaitent investir ou développer leur activité professionnelle au Maroc dans le secteur de l'immobilier. Objectifs...
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...Congé de reclassement, de mobilité, de conversion Cellule de reclassement Allocation temporaire dégressive...
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...Etre à l'écoute du client dans la langue cible Objectifs Accueillir les clients Décrire les biens immobiliers Savoir négocier et conclure une vente Etre...
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...apportées par le décret du 5 janvier 2007 Le permis de construire permis d aménager et permis de démolir Les nouveaux délais d instruction et la modification...
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...regard de l'impôt et des prélèvements sociaux Au regard de l'impôt sur le revenu : Le principe L'exception Au regard des prélèvements sociaux...
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...Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Les 18 critères prohibés de la discrimination Les actions à mener auprès : des entreprises des...
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...durée minimale, fractionnement... B/ L'indemnisation : méthodes du 10ème et du maintien de salaire C/ Les éléments de salaire à prendre en compte dans...
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...le travail du dimanche et des droits du salarié Les critères de classification permettant de bénéficier de dérogations et les élargissements possibles...
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...fiscale Comprendre les règles relatives à la TVA Comprendre le fonctionnement de la taxe professionnelle Examiner les incidences fiscales des restructurations...
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...Programme d'Études I/ L administration et son droit L organisation administrative Les principes généraux L administration d état Décentralisée Personnes...
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...savoir analyser les principes juridiques couramment utilisés en environnement Identifier les principaux acteurs publics et privés__* Destinataires Tout...
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...Le droit de renouvellement et de reprise Le principe Le cas de l'opposition du propriétaire Le non-renouvellement par le preneur 6) La résiliation du bail...
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...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ LE CONTRAT DE PROMOTION IMMOBILIERE A/CHAMP D APPLICATION Le particulier est...
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...de principe pour les salariés protégés Autres restrictions pour les salariés normaux II) Les conséquences de la rupture amiable PARTIE 2 : La rupture conventionnelle...
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...L articulation pratique entre les documents d urbanisme...
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...(garantie biénnale) La garantie décennale La responsabilité de l architecte 3° - L assurance dommages-ouvrage La genèse de l assurance dommages-ouvrage...