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Formation continue à Grenoble
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...La constitution d'une SAS L'importance des statuts et les clauses interdites La nomination du commissaire aux comptes 3) La nomination des dirigeants...
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...un procès équitable 2) L'organisation des tribunaux Le premier degré de juridiction L'appel et le double degré de juridiction Le contrôle de l'application du droit 3)...
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...Principes et méthodes d'évaluation 3) Guide méthodologique III) Méthodes d'évaluation 1) Comparaison 2) Capitalisation du revenu 3) Cumul sol + construction 4)...
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...Objectifs Maîtriser la fiscalité sur les revenus immobiliers Appréhender les régimes spécifiques Savoir calculer une plus-value immobilière...
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...l'impact de la Contribution Economique Territoriale Remplir la déclaration en évitant les erreurs possibles Destinataires Tout public Conditions d'Accès...
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...gestion fiscale des déficits et provisions non déductibles (état 2058B) Le tableau d'affectation et renseignements divers (2058C) La détermination...
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...de paiement Établir la déclaration de Taxe sur les Véhicules de Tourisme et de Société et Organic : La taxe sur les véhicules de tourisme et de société...
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...de la DEB Bases juridiques Périodicité de la déclaration Champ d'application de la déclaration Qu'est-ce-que la DEB ? Les modes de transport Qui doit effectuer...
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...allocation de formation et frais annexes 3. Renseigner la déclaration 2483 4. Réagir après un contrôle...
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...Le CSP (Centre de Services Partagés comptable) Mesurer l'intérêt de mise en place d'un CSP Processus de mise en oeuvre Etablir une stratégie de mise en place...
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...IS, BIC : leur imposition Imposition Situations d'assujettissement à la TVA Obligations comptables...
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...sociétés intégrées Traitement des difficultés résultant du régime des groupes Après Midi Régime des distributions : Particularités de régime des groupes...
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...périmètre d'intégration Problématique des déficits Gérer les dividendes intragroupes 2. Eviter les difficultés liées à la détermination du résultat d'ensemble...
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...Le respect des obligations comptables et déclaratives. Mettre en place une Cartographie des risques fiscaux. Après Midi 2 Audit de l'impôt société L'audit...
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...de communication Le droit de visite Après Midi 3. Le processus du controle La vérification générale La vérification de comptabilité L'examen de situation...
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...des déclarations Le contrôle sur pièce Après Midi 2 Prévenir un contrôle URSSAF Défiscalisation des heures supplémentaires. Allégements Fillon...
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