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Formation continue à Evry
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...et obligations du locataire Le congé donné par les locataires La gestion des problèmes, les assurances La gestion administrative La gestion financière La fiscalité... Apprenez-en plus à propos de: Gestion locative...
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...Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Quels sont les principaux instruments de protection des espaces naturels applicables à l ensemble...
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...Objectifs: Identifier les différentes catégories d'instruments de protection des espaces naturels menacés. Maîtriser les conséquences juridiques de l'application...
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...Le cadre Juridique de la location immobilière Le mandat de recherche d un locataire La recherche et la sélection du locataire La formalisation du contrat bail...
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...l'avant-contrat en secteur protégé 1) Objet du contrat préliminaire 2) Forme du contrat préliminaire IV) Contrat de vente en l'état futur d'achèvement 1)...
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...Objectifs: Comprendre le mécanisme de la vente moyennant paiement d'une rente viagère. Connaître la réglementation juridique applicable en matière de viager...
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...Distinguer les différentes formes de rapprochements Financer et payer l acquisition Les techniques de financement et structurations alternatives Le paiement...
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...que les collectivités vont devoir mettre en place dans un avenir proche Exemples de questions traitées : Qu est-ce que le plan climat énergie territorial...
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...les différentes catégories d instruments de protection des espèces Maîtriser les conséquences juridiques de l application de chacun des instruments présentés...
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...développer en présence de l un de ces instruments Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Quelles sont les règles applicables...
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...Objectifs: Identifier et utiliser les différentes catégories de règles juridiques sur vos activités liées au milieu aquatique. Comprendre comment...
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...Relèvent-elles uniquement du droit de l'environnement ? Quelle est la position des autorités communautaires à ce sujet ? Identifier les obligations juridiques...
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...registres et documents. Gérer les rapports avec les collaborateurs. Sécuriser la pratique de la profession au quotidien. Mesurer la responsabilité de l'agent...
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...I/ Le cadre juridique de l image L article 9 du Code civil La protection de l image des biens et des personnes L utilisation de l image II/ Les autorisations...
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...intellectuelle du site Cahier des charges et contrat de conception de site Contrat obligations et responsabilités de l hébergeur III/ Les obligations...
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...La contractualisation Partie III : Les obligations des fonctionnaires Les obligations de servir Les obligations de bonne conduite Partie...
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...types de négociation (taux de crédit dates de valeur commissions lignes de crédit garanties) Principe et contrôle de négociation...
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...Calculer et déclarer les taxes ci-dessus. Participer à la détermination du résultat fiscal Objectifs Comprendre l'organisation du dispositif fiscal français...
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...concernant les passifs Passifs et provisions : IAS 37 Avantages au personnel : IAS 19 7/ Méthodes comptables et changements comptables : IAS 8 8/ Tableau...
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...Objectifs: Comprendre et maitriser la comptabilités des tiers. Le process client. Le process fournisseur Objectifs Comprendre et maitriser la comptabilités...