Formation continue à Evreux

...en présence de l rs Objectifs Identifier les différentes catégories d'instruments de protection des espaces naturels applicables à l'ensemble du territoire...

...Quid des zones humides ? Quels sont les effets juridiques des différents instruments de protection des espaces naturels ? A l'aide d une mise en situation...

...le cautionnement et la garantie des revenus locatifs (GRL) Les états des lieux d entrée et de sortie...

...les fondamentaux juridiques en matière de vente d'immeuble à construire Analyser les conditions générales de la vente en l'état futur d'achèvement Expliquer...

...Réversibilité au profit du conjoint survivant 2) Revalorisation de la rente et son paiement 3) Viager libre ou viager occupé 4) Le droit d'usage et d'habitation...

...et financière justifiant une acquisition Les moyens alloués à la croissance externe Les impacts internes/externes De l identification de la cible à l évaluation...

...que les collectivités vont devoir mettre en place dans un avenir proche Exemples de questions traitées : Qu est-ce que le plan climat énergie territorial...

...Quelles méthodologies développer en présence de l un de ces outils ? Identifier les comportements à adopter en présence de l un des instruments de protection...

...Où ces règles sont-elles contenues ? Comment gérer une activité classée ICPE ? A l aide de mises en situation vous apprendrez à maîtriser les différents...

...Comprendre comment gérer au quotidien la conformité réglementaire avec les activités liées au milieu aquatique. Développer les méthodologies pour...

...responsabilités civile et pénale sur une même personne (dirigeant ou cadre)...

...Objectifs Connaître les conditions d'accès à la profession Maîtriser les règles permettant l'exercice de la profession Mettre en oeuvre les différents...

...Objectifs: Connaître la législation concernant l'image, maîtriser les risques lies à son utilisation. Protéger ses droits Objectifs Connaître la législation...

...des acteurs de l'Internet Objectifs Maîtriser l environnement juridique du e-commerce Appréhender les textes et les dernières jurisprudences Connaître...

...Objectifs: Clarifier les notions juridiques se rapportant à la fonction publique. Connaître les différents droits et obligations du fonctionnaire...

...de placement et financement à court terme Savoir appréhender les relations avec les banquiers Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme...

...2/ La TVA Mécanisme et notions de base Mécanisme d'imposition dans les échanges internationaux Établissement de la déclaration CA3. 3/ L'IS Évaluer l'imposition...

...IAS 8 8/ Tableau de synthèse des autres normes applicables...

...dettes fournisseurs étrangères la facturation et les autres opérations d inventaire...

...d'Accès Aucun Programme d'Études La facturation (biens et services) et son enregistrement comptable en tenant compte des avances des relations avec l étranger...