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...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis... Apprenez-en plus à propos de: Négociateur immobilier...
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...Les différents types de mandats et leurs particularités III) L'accord des parties 1) Les documents issus de la pratique professionnelle : bon de visite et offre d'achat...
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...__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1er jour : introduction générale au droit 1) Introduction au droit...
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...des SAS Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) La SAS : principales caractéristiques et règles applicables 2)...
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...sources du droit La séparation des pouvoirs L'accès au droit et à la justice Le principe de gratuité de la justice Le principe d'indépendance et de neutralité...
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...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études I) Les actifs immobilier 1) Les différents types d'actifs immobiliers 2)...
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...Location nue : les revenus fonciers 2) Location meublée : LMP LMNP, les BIC 3) L'immobilier en parts, SCPI, foncières, SCI III) Régimes spécifiques 1)...
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...Champ d'application de la CET. Personnes et activités imposables. Mesures associées à la CET : imposition des entreprises de réseau et taxe pour frais...
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...de l'IS Principes d'indépendance des exercices et de rattachement Réintégrations et déductions Les états de nature comptable Le Bilan (2050 et 2051)...
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...Rédiger la déclaration TVTS. L'Organic : Base d'imposition. Paiement...
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...de la DEB Bases juridiques Périodicité de la déclaration Champ d'application de la déclaration Qu'est-ce-que la DEB ? Les modes de transport Qui doit effectuer...
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...allocation de formation et frais annexes 3. Renseigner la déclaration 2483 4. Réagir après un contrôle...
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...Le CSP (Centre de Services Partagés comptable) Mesurer l'intérêt de mise en place d'un CSP Processus de mise en oeuvre Etablir une stratégie de mise en place...
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...IS, BIC : leur imposition Imposition Situations d'assujettissement à la TVA Obligations comptables...
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...du résultat d'ensemble : Déclaration annuelle du résultat d'ensemble Méthodes de calcul de l'IS des filiales et de la société mère Les obligations déclaratives...
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...Objectifs Perfectionner sa pratique de l'intégration fiscale Déterminer les événements pouvant impacter le groupe intégré Déclarer le résultat d'ensemble...
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...mettre en place une stratégie d'audit fiscal Pouvoir jouer sur tous les leviers susceptibles de pouvoir limiter le risque fiscal Destinataires Tout public...
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...Programme d'Études Jour 1 Matin : 1. Maitriser le processus du contrôle fiscal Droit de contrôle de l'administration Organisation des contrôles Contrôle...
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...Programme d'Études Jour 1 Matin : 1 Définir les règles et procédures du contrôle URSSAF Le fonctionnement de l'URSSAF. La nouvelle procédure de contrôle...
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