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Formation continue Deux-Sèvres
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...Objectifs: Objectif: permettre à des chefs d'entreprises, des managers de maîtriser les nouvelles règles permettant l'aménagement du temps de travail et...
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...entre immeubles neufs et immeubles « anciens » (nouvelle définition de la notion d immeuble neuf les immeubles « anciens » schéma récapitulatif)...
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...CIR Identifier les différentes possibilités de sécurisation du CIR offertes par l administration fiscale __* Destinataires Tout public Conditions d'Accès...
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...nouvelles affectations et retraits 5) L'exception à la responsabilité limitée au patrimoine d'affectation 6) Quelles sont les obligations de l'entrepreneur...
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...Un scrutin par correspondance Le contentieux III- LA TRANSMISSION DES RÉSULTATS IV- LES OBLIGATIONS DE L EMPLOYEUR Le vote doit il être décompté comme...
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...décisions des juridictions Augmenter sa vision en la matière Suivre l évolution Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Les...
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...les RIA les matériaux la prévention incendie et le risque pour le chef d entreprise...
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...Objectifs: Connaître les fondements des différents aspects de la RC du chef d'entreprise Objectifs Connaître les fondements des différents aspects de la...
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...responsabilités et assurances 1) Les bénéficiaires des garanties Le maître de l ouvrage (accession directe et indirecte) L acquéreur Les constructeurs...
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...Le contrat de location 1) Le contrat de location meublée et ses particularités 2) Les documents à annexer au contrat 3) Les obligations des parties 4)...
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...et de gestion Les deux dimensions du contrôle : reporting pilotage 2/ Les points clés de l'élaboration d'un tableau de bord Inscription de la démarche...
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...de remboursement du crédit de TVA Procédure spéciale pour les exportateurs...
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...relatives aux factures Objectifs Connaître les mentions obligatoires à porter sur les factures Connaître le mécanisme de la TVA Différencier les opérations...
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...3. Compléter la déclaration d échange de biens et les registres obligatoires Qui est redevable de la DEB ? Opérations à mentionner sur la DEB Informations...
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...de pilotage A/ Ses buts B/ Ses trois horizons de temps C/ Son besoin de cohérence II/ Les modèles de conception A/ O.VA.R B/ M...
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...ayant le statut fiscal d'entrepositaire agréé Vente à un professionnel n'ayant pas le statut fiscal d'entrepositaire agréé Vente à un particulier...
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...Objectifs Appréhender les différentes méthodes pour diviser le foncier Maîtriser les aléas de chacune des procédures. Renseigner les opérationnels sur le choix des procédures...
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...Objectifs: Savoir interpréter les documents financiers. Exploiter les techniques financières utiles à la prise de décision. Mesurer les résultats...
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...Le tribunal de commerce Le Conseil des Prud hommes Le tribunal des affaires de la sécurité sociale La procédure commune aux juridictions précitées... Apprenez-en plus à propos de: Tribunal de grande instance, Conseil fiscal, Affaires européennes...
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