Formation continue Corse-du-Sud

...organisation, compétence et fonctionnement 8) Les voies de recours ordinaires L'appel L'opposition 9) Les voies de recours extraordinaires Le pourvoi...

...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études I) Les actifs immobilier 1) Les différents types d'actifs immobiliers 2)...

...Réduction Scellier 2) Dispositif Borloo dans le neuf 3) Dispositif Borloo dans l'ancien 4) Loi Malraux 5) Monuments historiques IV) Taxes...

...Aucun Programme d'Études Matin : 1 Analyse et définition de la CET Structure de la CET et lien avec le financement des collectivités territoriales...

...gestion fiscale des déficits et provisions non déductibles (état 2058B) Le tableau d'affectation et renseignements divers (2058C) La détermination...

...Après Midi : Déclarer la contribution économique territoriale (CET) : La CET et son champ d'application. Déterminer la cotisation foncière des entreprises (CFE)...

...la déclaration ? Qui est dispensé de la DEB ? Que doit mentionner la DEB ? Après Midi : Etablir la DEB Analyse des rubriques Mesure de simplification La...

...et la base de la participation la période la territorialité l'assiette l le taux le principe de répartition des contributions et de versement aux OPCA Après Midi 2...

...par EDI avec ses clients et ses fournisseurs Mettre en place l'archivage électronique Les différentes formes d'organisation de la fonction comptable...

...du patrimoine immobilier Mode de gestion du patrimoine professionnel Après Midi : 2. Gérer la SCI Les différents types de SCI Formalités pour créer une...

...Paiement de l'impôt: Paiement de l'impôt du groupe Répartition comptable de l'impôt du groupe Répartition comptable de l'impôt global entre les différentes...

...Objectifs Perfectionner sa pratique de l'intégration fiscale Déterminer les événements pouvant impacter le groupe intégré Déclarer le résultat d'ensemble...

...mettre en place une stratégie d'audit fiscal Pouvoir jouer sur tous les leviers susceptibles de pouvoir limiter le risque fiscal Destinataires Tout public...

...présentation, utilisation Utiliser les garanties offertes au contribuable Obtenir un sursis à exécution...

...conséquences sur les charges. Les pouvoirs des agents de contrôle et leurs limites. Connaître les obligations et les droits de l'employeur...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...propriété intellectuelle Quel cadre juridique ? Les principes essentiels en droit de la propriété intellectuelle Quels sont les acteurs du droit de la... Apprenez-en plus à propos de: Propriété intellectuelle...

...auxiliaires de justice L'huissier de justice L'avocat 4) La constatation de la défaillance du client et le recouvrement amiable La relance amiable La mise...