Formation continue à Clermont Ferrand

...liés à un projet immobilier Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Introduction I) Les servitudes selon leur mode d'établissement 1)...

...Le règlement national d urbanisme Définition et contenu les effets juridiques les problèmes pratiques posés. 2/ Les techniques d acquisition de la maîtrise...

...la loi du 1 août 2003 relative à l initiative économique Les sûretés réelles Les privilèges immobiliers Le classement des privilèges immobiliers généraux...

...salariale Distinguer frais de personnel et masse salariale Définir les composantes de la masse salariale Calculer la masse salariale de référence en intégrant...

...quand peuvent-ils être demandés ? Quelles sont les difficultés rencontrées en cours d exécution des marchés et quelles en sont les conséquences ?...

...du travail Incidences sur les congés payés Incidences sur les jours fériés Absences du salarié Sanctions...

...Les nouvelles règles relatives au calcul des effectifs à l électorat et à l éligibilité Les conséquences des résultats aux élections 3/ Validité des accords d entreprise...

...L INTERESSEMENT 1) Qu est ce que l intéressement ? Une faculté pour les entreprises Comment le mettre en place 2) Le régime Les règles de calcul La disponibilité...

...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ Le fonctionnement des Instances Représentatives du Personnel (IRP) Les délégués...

...et motifs économique 3) Définition de la stratégie sociale Caractériser l entreprise dans son environnement Etablir un diagnostic psychosociologique du...

...(chômage partiel ...) Le prêt de main d oeuvre à but lucratif une notion encadrée : cadre juridique général (entreprise de travail à temps partagé travail...

...Cette formation fournit les informations indispensables pour répondre aux interrogations des salariés et arme les élus pour mieux négocier Objectifs Connaitre...

...A l'aide d'une mise en situation vous apprendrez à connaître les principaux outils existants pour réaliser une veille juridique efficace Exemples de questions traitées...

...d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ Apprécier la fonction d un arrêté préfectoral au regard des attributions du préfet 2/ Sécuriser la rédaction...

...Elaborer le bila et le compte de résultat. Présentation du mécanisme de la T.V.A La T.V.A Collectée. La TVA Récupérable sur autres biens et services... Apprenez-en plus à propos de: Comptabilité générale...

...attributions du syndic Les obligations du syndic La responsabilité du syndic Le conseil syndical, formation et organisation La mission du conseil syndical...

...du net à payer et du net fiscal C/ la durée du travail : heures supplémentaires et complémentaires, repos compensateur, ... La réforme des heures supplémentaires...

...Mettre en place la détection de la fraude Pratiquer des actions de prévention de la fraude Réagir face à un cas de fraude Objectifs Mettre en place la...

...budgets Le budget des investissements Les budgets de fonctionnement II/ Les étapes clés de l'élaboration du budget Les centres de responsabilités budgétaires...

...de l'entreprise Valider la rentabilité futures de l'entreprise Les étapes du plan de financement II/ La construction du plan de financement Les différentes...