Formation continue à Chalon Sur Saone

...Objectifs: A l'issue de la formation, les apprenants seront capables de. Appliquer les nouvelles règles en matière de TVA et de droits de mutation à titre immobilières...

...de soutien Le personnel mis à disposition Entrepreneur individuel et mandataire social Jeunes docteurs Dépenses à prendre en compte D/ Les dépenses de...

...individuel à responsabilité limitée ? 7) Le régime fiscal de l'EIRL 8) Le régime social de l'EIRL 9) Savoir simuler l'impact fiscal et social du choix du statut d'EIRL 10)...

...du temps de travail Les obligations vis-à-vis des salariés participant aux élections...

...congés et ponts Les accidents du travail Les accidents de trajet Le règlement et la discipline dans l entreprise La discrimination Les clauses du contrat...

...dans la prévention incendie Connaître la dynamique du feu et sa prévention Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études le mécanisme...

...RC du chef d entreprise Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études la notion de « responsabilité » RC contractuelle RC délictuelle...

...achèvement Le promoteur Le constructeur de maisons individuelles Les fabricants 2) Les responsabilités des constructeurs Les principes directeurs des responsabilités...

...Le contrat de location 1) Le contrat de location meublée et ses particularités 2) Les documents à annexer au contrat 3) Les obligations des parties 4)...

...Savoir identifier des indicateurs pertinents Objectifs Comprendre l'importance du tableau de bord de gestion et sa place dans le système d'information...

...Les obligations Les différents régimes de TVA La déclaration CA3 et la procédure de télétransmission Le paiement et la procédure de télépaiement Archivage...

...relatives aux factures Objectifs Connaître les mentions obligatoires à porter sur les factures Connaître le mécanisme de la TVA Différencier les opérations...

...obligatoires Traiter les prestations de services sur le CA3 et la Déclaration d Echange de Services Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études...

...de bord et définir ses apports Identifier les indicateurs pertinents et leurs sources Maîtriser l'architecture d'un réseau de tableaux de bord Savoir piloter...

...Objectifs: Comprendre les droits d'accises. Connaître le statut fiscal d'entrepositaire agréé Objectifs Comprendre les droits d'accises Connaître le...

...Champ d application et conditions Effets LE TRANSFERT PARTIEL DE PERMIS LE CAS DU LOTISSEMENT : Caractéristiques d un lotissement Les divisions ne constituant...

...équilibres structurels Analyse des composantes de la rentabilité Etablir une communication efficace avec son banquier 2/ Piloter l'entreprise Budgets Tableaux...

...DE L ORDRE ADMINISTRATIF A/ Le tribunal administratif B/ L organisation C/ Les attributions 3/ LE TRIBUNAL DES CONFLITS A/ Composition B/ Compétence... Apprenez-en plus à propos de: Expert judiciaire, Tribunal de police, Juridictions pénales...

...INTRODUCTION AU DROIT NOTIONS DE BASE CHAPITRE II : L ORGANISATION JUDICIAIRE ET LES PROFESSIONS JURIDIQUES CHAPITRE III : LES PERSONNES LES FAITS ET...

...sociétés La notion de société La législation française des sociétés Les différentes variétés de sociétés 2) Le tronc commun du droit des sociétés 21...