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...Le tableau des écarts de réévaluation (2054 bis) Après Midi : Les états de nature fiscale Maitriser l'état 2058 A de détermination du résultat fiscal La...
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...Après Midi : Déclarer la contribution économique territoriale (CET) : La CET et son champ d'application. Déterminer la cotisation foncière des entreprises (CFE)...
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...Analyser le contenu de la DEB (Déclaration d'Echange de Biens) remplir la DEB en évitant les erreurs possibles Objectifs Analyser le contenu de la DEB...
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...et la base de la participation la période la territorialité l'assiette l le taux le principe de répartition des contributions et de versement aux OPCA Après Midi 2...
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...Identifier des KPI et mettre en place des tableaux de bord Mettre en place une stratégie de benchmarking S'inspirer des pratiques qui fonctionnent Jour 2 Matin...
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...SCI Précautions à prendre lors de la rédaction des statuts Convocation et tenue des assemblées Jour 2 3. Les règles fiscales et comptables applicables à la SCI IR...
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...du périmètre d'intégration Les conditions de création d'un groupe intégré Après Midi Détermination du résultat d'ensemble : Détermination des résultats...
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...les conséquences des restructurations du groupe Fusions au sein d'un groupe Apports partiels d'actifs Absorption ou prise de contrôle de la société mère Jour 2 Matin 4...
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...Les contrôles de cohéren 4 Audit de la Contribution Économique Territoriale (CET) Contrôler la CET Auditer le calcul de la valeur ajoutée. Valider l'application...
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...un recours auprès des services centraux Après Midi 8. Mener des recours judiciaires Connaître les différentes procédures judiciaires envisageables...
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...et à la mise en demeure. L a procédure de contestation. 5 Anticiper les risques de litige L'ACOSS Le rescrit social...
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...réflexes pour protéger efficacement ses idées, inventions, marques, logiciels, formes ou objets __* Objectifs Maîtriser les bases essentielles du droit... Apprenez-en plus à propos de: Propriété intellectuelle...
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...mise en demeure, note de contentieux...
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...pour l'entreprise Distinguer la médiation des autres modes de résolution de conflit 2) Le cadre légal du recours à la médiation 3) Maîtriser les étapes du conflit 4)...
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...la reformulation La recherche du compromis 6) Cas pratique : simulation de médiation...
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