Formation continue à Arles

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis... Apprenez-en plus à propos de: Négociateur immobilier...

...Le formalisme de la loi SRU : le délai de rétractation IV) La vente immobilière 1) Les conditions générales de la vente immobilière, notions de droit de la propriété 2)...

...__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1er jour : introduction générale au droit 1) Introduction au droit...

...des décisions collectives Présentation générale Décisions collectives prises à l'unanimité Décisions collectives obligatoires Décisions prises aux conditions statutaires 5)...

...du juge Le principe de fixité et d'indépendance de la justice La publicité des décisions de justices La motivation des décisions de justice Le droit à...

...Appréhender la notion de valeur vénale d'un immeuble Comprendre et utiliser les principales méthodes d'évaluation Utiliser les outils de financement __*...

...Location nue : les revenus fonciers 2) Location meublée : LMP LMNP, les BIC 3) L'immobilier en parts, SCPI, foncières, SCI III) Régimes spécifiques 1)...

...l'impact de la Contribution Economique Territoriale Remplir la déclaration en évitant les erreurs possibles Destinataires Tout public Conditions d'Accès...

...préparer et établir la liasse fiscale Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Présentation générale de la liasse fiscale La déclaration des résultats...

...d'Accès Aucun Programme d'Études Matin : Établir la déclaration de TVA : Règles de territorialité sur les échanges de biens et les prestations de services...

...déclaration selon le CA3 : La transmission et l'enregistrement des données Les opérations déductibles Prestations de services Acquisitions intracommunautaires...

...Déterminer les dépenses imputables les actions de formation inscrites au plan les actions relevant du DIF ou de la période de professionnalisation le bilan...

...par EDI avec ses clients et ses fournisseurs Mettre en place l'archivage électronique Les différentes formes d'organisation de la fonction comptable...

...IS, BIC : leur imposition Imposition Situations d'assujettissement à la TVA Obligations comptables...

...du périmètre d'intégration Les conditions de création d'un groupe intégré Après Midi Détermination du résultat d'ensemble : Détermination des résultats...

...Objectifs Perfectionner sa pratique de l'intégration fiscale Déterminer les événements pouvant impacter le groupe intégré Déclarer le résultat d'ensemble...

...des différents dispositifs de dégrèvements. Après Midi 5 Limiter les risques face à un contrôle fiscal L'examen des antécédents fiscaux. La préparation Les recours possibles...

...un recours auprès des services centraux Après Midi 8. Mener des recours judiciaires Connaître les différentes procédures judiciaires envisageables...

...conséquences sur les charges. Les pouvoirs des agents de contrôle et leurs limites. Connaître les obligations et les droits de l'employeur...

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