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...3. Les principes simplificateurs Les règles d'exigibilité Changement du redevable La situation des succursales au sein de l'Union Européenne...
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...TVA due sur les débits ; TVA sur les encaissements, TVA due à la livraison Autoliquidation de la TVA. Jour 2 Matin 3 Définir les opérations exonérées Les...
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...en fonction de chaque pays Après midi Le taux effectif d'imposition Determiner le taux effectif moyen d'impôt Constatation des écritures Présentation du...
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...autres documents de gestion 6/ Modélisation du rapport de gestion A/ Intérêt du rapport de gestion B/ Contraintes 7/ Documents à joindre au rapport de...
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...ressemblent ; à son interlocuteur. De conduire des visites ;sur mesure ; en soulignant la cohérence particulière entre les caractéristiques objectives...
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...vos possibilités Temps complet, temps partiel Surcroit d'activité CDI, CDD, intérim... II - Les risques : la requalification en CDI III - Les heures supplémentaires...
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...Mesurer les opportunités offertes par cette réforme Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1 : Propos introductifs A/ Les...
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...fonctionnement E/ Les dépenses liées aux brevets F/ Les dépenses liées aux certificats d obtention végétal (COV) G/ Les dépenses de veille technologique...
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...vote au niveau des branches d activités La légitimation des organisations syndicales II- L ORGANISATION PRATIQUE DU SCRUTIN Un scrutin par voie électronique...
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...Développer la dimension assureur dans la prévention incendie Connaître la dynamique du feu et sa prévention Objectifs Développer la dimension assureur...
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...La responsabilité d ordre public Les diverses responsabilités Décennale biennale parfait achèvement isolation phonique vices apparents 3) Les assurances...
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...Le loueur en meublé « non professionnel...
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...des pièces justificatives 2. La déclaration de TVA Remplir l'imprimé CA3 Comptabiliser la TVA à payer Procéder au contrôle de la déclaration...
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