Formation continue Architecture et Construction (78) Yvelines

...de la maîtrise d'oeuvre, des BET, des services techniques des collectivités locales, de l'industrie et du tertiaire. • Experts et conseils souhaitant acquérir...

...Objectifs : Cette formation prépare les stagiaires au métier de ramoneur-fumiste. A l'issue de cette formation, un examen comprenant une épreuve théorique...

...l’entrée dans les lieux, - la gestion locative en cours de bail , - le départ du locataire, - le pré-contentieux et le contentieux. • Repérer les risques...

...fabricants, concepteurs, bureaux d'études et maîtres d'ouvrage. Conception des conduits de fumée - Principes généraux de conception des ouvrages de fumisterie...

...Pour les constructions existantes, les travaux d’entretien ou de réparations ordinaires sont librement exécutés. La liberté est le principe avec deux exceptions...

...responsables et les personnes assimilées L entrepreneur L architecte Les techniciens Le vendeur d immeuble à construire Le vendeur d un immeuble après...

...• Les coûts de la non-maintenance. • La maintenance : faire ou faire-faire ? • Quelques éléments juridiques : - responsabilités devant la loi des maîtres d'ouvrages...

...et de mise en valeur La zone de protection du patrimoine architectural urbain et paysager Le schéma de mise en valeur de la mer Le projet d intérêt général.....

...et techniciens justifiant d'une culture technique bâtiment TCE et disposant des capacités d'élaboration de rapports écrits. Donneurs d'ordre...

...de la conformité La rédaction du procès verbal de réception La mention des réserves Les délais pour effectuer les réparation L assistance par un professionnel...

...Le régime juridique et fiscal de la location meublée 1) Un bail écrit 2) Les BIC 3) Les modalités d'imposition 4) Les charges II) Le loueur en meublé « professionnel » (LMP)...

...cas des baux commerciaux) 4/ Pouvoirs des élus locaux Extension du droit de préemption des communes Saisine facultative de la CDAC Faculté de saisir le...

...public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Introduction : Défiscalisation des revenus fonciers I) Loi Scellier : une réduction d'impôt 1)...

...à l authenticité de l acte notarié: force probante et force exécutoire Les règles de compétence et de forme : signatures minutes et brevets La réception...

...Servitudes naturelles 2) Servitudes légales 3) Servitudes du fait de l'homme II) Les servitudes selon leur nature 1) Servitudes continues et discontinues...

...d optimiser la maîtrise foncière La maîtrise foncière : quel intérêt ? Les schémas de cohérence territoriale Définition et objet la sanction du défaut...

...le cautionnement Caractères généraux et effets du cautionnement Le bénéfice de discussion et de division L évolution législative récente : la loi du 1...

...Modalités d attribution et d exécution La procédure d attribution : Quelle est la procédure d attribution et de garantie pour les marchés non formalisés?...

...1er jour Définition et structure de la copropriété Le champ d'application de la copropriété La nature de l'immeuble La division par lots Les parties privatives...

...(Plan local d'urbanisme) 2) Le PLU : gestion du bâti et du non bâti 3) Le règlement national d'urbanisme 4) La carte communale II) Gestion intercommunale...