Formation continue à Antibes

...de rupture du contrat Les intérêts d une transaction : pour l employeur et pour le salarié quel est le moment de sa conclusion quelles sont les questions...

...Objectifs: Maîtriser les documents d'urbanisme. Appréhender le contenu, l'intérêt et la portée de ces documents. Objectifs Maîtriser les documents d urbanisme...

...d une construction Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1° - La réception de la maison Constatation de l achèvement et...

...Objectifs: Maîtriser le cadre légal des pouvoirs de police du Maire. Connaitre les différents pouvoirs de police du Maire. Identifier les moyens de police du Maire...

...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ Présentation du juge des référés 2/ Les règles communes aux référés généraux soumis...

...Objectifs Connaître et comprendre les règles d urbanisme intéressant la transaction immobilière Détecter physiquement l existence d une servitude Analyser...

...Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Liste d indicateurs d un risque psycho-social l organisation et les processus de travail les conditions...

...Objectifs: Identifier l'environnement international. Identifier les différents types de stratégies d'alliances internationales. Identifier les différents...

...des sièges attribués aux organisations syndicales de fonctionnaires territoriaux aux Conseil supérieur de la fonction publique territoriale La représentativité...

...et sous certaines conditions une catégorie de personnes privées. Qui bénéficie de l expropriation ? Pourquoi exproprier ou la nécessité de déterminer l...

...1) La définition 2) Le régime fiscal : l'imposition des résultats, les plus-values ... IV) Cas pratique...

...d ensemble sur la nouvelle procédure à suivre. Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ Réduction du champ d application...

...rappel des droits et des obligations de l employeur Prévention des risques professionnels Acteurs et institutions préventives au sein de l entreprise Mesures...

...Objectifs: Appréhender le cadre juridique et technique du dispositif de la loi Scellier. Démontrer les avantages du dispositif en fonction de la situation fiscale de l'investisseur...

...concrète dans les choix qui peuvent se poser au dirigeant faut-il distribuer davantage de dividendes et réduire sa rémunération ? 3/ Maîtriser la...

...règles concernant la comparution et l intervention des parties Les particularités afférentes à l âge et à la situation du bien Le formalisme de la loi...

...Objectifs S'approprier les normes IAS/IFRS Organiser le traitement comptable à partir de ses normes Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun...

...Objectifs: Maîtriser les notions et les cadres légaux de la propriété privée. Appréhender les problèmes juridiques posés par la propriété privée...

...le droit de priorité le droit de délaissement l expropriation les caractéristiques de chacune des procédures. 3/ La notion d aménagement foncier Présentation...

...l ordonnance du 23 mars 2006 portant réforme des sûretés Les nouvelles simplifications du droit hypothécaire L hypothèque rechargeable Le prêt viager hypothécaire...