Formation continue Aisne

...Aucun Programme d'Études Le traitement comptable et fiscal des immobilisations corporelles et incorporelles Les titres (valorisation et dépréciation)...

...Travaux b. Assurances c. Vente de l'immeuble loué III) La fin du bail commercial a. Le renouvellement - offre et demande b. L'indemnité d'éviction...

...des salariés au CE Les membres élus les membres désignés par les syndicats Un statut protecteur mais pas d immunité Les heures de délégation et autres...

...Objectifs: Etre un interlocuteur efficace pour la réalisation de la paie. Effectuer les déclarations sociales usuelles. Savoir mener des actions de recouvrement...

...Sur quel fondement peut-il agir ? Quel est le délai imparti ? Le tiers : Qui peut agir ? Que peut-il attaquer ? Le cas de l exception d illégalité...

...Objectifs: Comprendre le fonctionnement de la juridiction administrative. Savoir engager un recours. Se familiariser avec les étapes du contentieux...

...Objectifs: Expliquer pourquoi et comment un plan local d'urbanisme peut faire l'objet de recours. Objectifs Expliquer pourquoi et comment un plan local...

...procédure de la sanction La contestation de la sanction Le délai de prescription 4/ La rupture du contrat de travail saisonnier Le principe Le licenciement...

...recherche Externalisation de dépenses auprès d'organismes de recherche publics Externalisation de dépenses auprès d organismes de recherche privés Exemple...

...Objectifs: Connaitre la législation en matière de droit de l'internet. Adopter les bons réflexes juridiques. Acquérir des outils pratiques pour anticiper...

...administration Le principe de l équilibre financier du contrat La fin du contrat administratif L adaptation des contrats administratifs aux besoins d investissement... Apprenez-en plus à propos de: Critères du contrat administratif, La liberté contractuelle...

...l'employeur vis-à-vis d'internet. Rester informer sur les évolutions de la législation en la matière Objectifs Maîtriser les interactions entre le droit...

...en cas de litige international Quelle procédure en cas d hébergement à l étranger Comment traiter les données de connexion après l arrêt de la CJCE du...

...et régime spécifique de l oeuvre multimédia Scénario texte son vidéo image graphisme logiciel Définir et distinguer les droits d oeuvre collective...

...Cette formation s'adresse à ceux qui souhaitent investir ou développer leur activité professionnelle au Maroc dans le secteur de l'immobilier. Objectifs...

...Savoir informer sur l'opportunité d'utiliser ce mode licenciement Objectifs Améliorer son savoir : Maîtriser un licenciement exigeant Perfectionner son savoir faire...

...et structures idiomatiques avancées permettant la bonne communication Entraînement à la compréhension orale Savoir présenter ses produits Savoir négocier...

...de la procédure de la procédure 2/ Le permis de construire et l urbanisme Le permis de construire et le PLU la carte communale le règlement national...

...du contrat de travail Déterminer la nature des différentes sommes versées à l'occasion d'une rupture du contrat de travail Connaitre la législation relative...

...G/ Immeubles de placement détenus dans le cadre d'un contrat de location...