Enseignement Supérieur Droit Privé (38) Isère

...des finalités du droit à travers l'étude de grands auteurs classiques et contemporains, français ou étrangers. Unité 2 : Systèmes de droit privé...

...Droit pénal des biens 1 cours* parmi : - Principes européens du droit des obligations - Comptabilité - Droit de la construction - Histoire du droit privé...

...• Culture générale et expression • Langue vivante I • Environnement économique et managérial du notariat • Droit général • Droit notarial • Techniques...

...sont donc abordés, les régimes matrimoniaux, les successions, les libéralités, le concubinage, le Pacs, le divorce, la filiation... Unité 2...

...Rapport de recherche Droit pénal spécial des affaires Droit fiscal Droit des entreprises en difficulté Droit fiscal Droit du paiement et du crédit Comptabilité...

...* : sous réserve d'un nombre suffisant d'étudiants Les étudiants doivent choisir un TD en Droit civil (Sûretés) ou Droit civil (Régimes matrimoniaux)...

...classiques et contemporains, français ou étrangers. Volume horaire : 20 heures de cours Unité 2 Systèmes de droit privé Cette unité vise à situer le système...

...acquisitions...), modification et rédaction des statuts Unité 3 : Comptabilité (30 h - _ Crédits) Etude des règles du droit comptable applicable aux entreprises...

...Parallèlement, il développe une connaissance interne de son futur milieu professionnel en découvrant les structures qui régissent et contrôlent la profession...

...(20 h + séminaire professionnel de 15 h - 6 Crédits) Conditions d'enregistrement, effets des titres, exploitation (licences, cession, apport en société...)...

...compréhension et rédaction de clauses contractuelles. Volume horaire : 30 heures Unité 2 Droit des structures de l’entreprise et pratique des sociétés...

...(12 h) Unité 2 : Les principes du droit processuel (24 h - 4 Crédits) Les principes du droit processuel consistent à reprendre en profondeur et en détail...

...20 heures de cours + séminaire professionnel de 15 heures Unité 2 Droit des marques Conditions d’enregistrement, effets des titres, exploitation (licences...

...matières relatives au « chiffre » : Droit du paiement et du crédit, Droit fiscal, Comptabilité ; matières intéressant le potentiel productif de l'entreprise...

...la théorie de l’action et la théorie de l’instance. - Le procès pénal (10 h) reprend ces idées en matière pénale en insistant sur ce qu’il y a de profondément...