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Enseignement Supérieur Droit des Affaires (38) Isère
- Master
- Grenoble Cedex 9
- 1 An
...1 cours parmi : - Droit international privé - Procédure civile Unité 1 Droit civil (Contrats spéciaux) Droit de l’exécution...
- Master
- Grenoble Cedex 9
- 1 An
...tant humain (Droit du travail, Sécurité sociale (option) que technique (Propriété industrielle (option), matières relatives à la prévention et à la répression...
- Master
- Grenoble Cedex 9
- 1 An
...cession, apport en société…) Volume horaire : 20 heures de cours + séminaire professionnel de 15 heures Unité 3 Droit des dessins et modèles Conditions d’enregistrement...
- Master
- Grenoble Cedex 9
- 1 An
...(comptabilité générale et analytique), apprentissage à la lecture des bilans, passage du résultat comptable au résultat fiscal,... Unité 4...
- Master
- Grenoble Cedex 9
- 1 An
...Diverses formes possibles de structures d’entreprises, techniques restructurations (fusions, scissions, acquisitions…), modification rédaction des statuts...
- Master
- Grenoble Cedex 9
- 1 An
...Unité 3 : Droit des dessins et modèles (10 h + séminaire professionnel de 10 h - 3 Crédits) Conditions d'enregistrement, effets des titres, exploitation (licences...
- Master
- Grenoble Cedex 9
- 1 An
...les principes qui gouvernent la demande en justice, sa recevabilité, les différentes phases du procès et les voies de recours offertes aux justiciables...
- Licence pro
- Grenoble Cedex 9
- 1 An
...original dans l’exécution en matière pénale. - Le cours de contentieux administratif (18 h) conduit à rappeler d’abord les principes directeurs du procès...
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