-
Tous
-
En ligne
-
Filtres
-
Où
-
En ligne
-
Type d'études
-
+ Filtres
Cours de penal En présentiel
- Formation
- Paris
- Niveau initiation
- Dates au choix
... pénal du travail. Les cours peuvent être dispensés en présentiel ou en ligne... Apprenez-en plus à propos de: Droit social, Responsabilité pénale, Infractions pénales...
- Formation
- Paris
- Dates au choix
- 1 Jour
.... La responsabilité pénale du dirigeant d'entreprise. Le dirigeant et l'entreprise en difficulté. Les réflexes nécessaires à la limitation de cette responsabilité... Apprenez-en plus à propos de: Gestion d'une entreprise en difficulté, Responsabilité civile du dirigeant d'entreprise, Protection du chef d'entreprise...
- Formation
- Paris
- Dates au choix
- 2 Jours
...Objectifs: Connaître les principes de la responsabilité pénale du service et du fonctionnaire. Comprendre la protection pénale du fonctionnaire. Destinataires: Chef de service. Chef d'unité ou agent des ressources humaines... Apprenez-en plus à propos de: Droit civil, Fonction Publique, Agent des ressources humaines...
- Formation
- Tours
- Dates au choix
... de sécurité incendie en qualité de membre de jury aux examens SSIAP Connaissance de l'arrêté du 2 mai 2005 Séquence 2 : Notions de droits civil et pénal... Apprenez-en plus à propos de: Chef de département, Sécurité incendie...
- Formation
- Paris Cédex 03
- Dates au choix
...Objectifs pédagogiques Maîtriser les infractions de droit commun applicables aux affaires ainsi que celles propres à la vie des affaires . Présenter les cas dans lesquels la responsabilité pénale peut être engagée, aussi bien par les personnes morales que par leurs dirigeants. Savoir conseiller... Apprenez-en plus à propos de: Responsabilité pénale...
- Formation
- Bayone
...Durée : 1 jour(s) Objectif du stage : Appréhender pour les dirigeants et l’encadrement des entreprises les différents risques en matière pénale. Prévenir ces risques par l'application des obligations légales Public : Dirigeants, encadrement Pré-requis souhaité : Connaître les fondamentaux... Apprenez-en plus à propos de: Responsabilité pénale...
- Formation
- Nanterre
... de : -développer la compréhension de l’évolution des matières de droit pénal spécial afin d’en discerner les lignes directrices ; -fortifier la connaissance du fonctionnement de l’ensemble des institutions pénales et des caractéristiques propres aux différents types de délinquance en échangeant...
- Formation
- Paris
...Objectifs: Donner aux dirigeants d'entreprise ou d'entités une vision globale et réactualisée de leurs responsabilités civile et pénale....
- Formation
- Chazelles Sur Lyon
...Identifier les différentes obligations liées au statut de dirigeant et les situations pouvant engager sa responsabilité civile ou pénale Prendre conscience des risques encourus par le dirigeant dans le cadre de l'exercice de ses fonctions Mettre en oeuvre des moyens pour limiter la responsabilité... Apprenez-en plus à propos de: Responsabilité civile...
- Formation
- Sedan
...Objectifs: Il s'agit de sensibiliser l'encadrement à leur responsabilité civile et à leur. responsabilité pénale ainsi qu'étudier l'évolution de la jurisprudence en matière de responsabilité des Chefs d'Entreprises et des salariés. Destinataires: Direction et encadrement...
- Formation
- Boulogne -billancourt
- Dates au choix
- 2 Jours
...Objectifs: Maîtriser les textes concernant la responsabilité pénale de l'acheteur public et le renforcement des règles de transparence dans les marchés publics. Limiter les risques pénaux liés à l'acte d'achat. Destinataires: Praticiens du code des marchés publics. Agents publics: Etat... Apprenez-en plus à propos de: Marchés publics...
- Formation
- Montpellier Cedex 2
...SEMESTRE 1 UE obligatoires avec TD obligatoires UE Droit civil : Régimes matrimoniaux (33h-4C+15h TD-2C) UE Procédure pénale 1 : le déroulement...
- Formation
- Paris
- Niveau initiation
- Dates au choix
... pour les dirigeants, cadres et personnels exerçant des responsabilités. Prendre conscience de l'obligation de respecter les règles, procédures, normes et consignes édictées par la réglementation et par l'entreprise pour ne pas mettre en jeu sa responsabilité pénale. Destinataires: Cadres et dirigeants Les cours... Apprenez-en plus à propos de: Responsabilité pénale, Accident du travail, Droit social...
- Formation
- Tours
- Dates au choix
... de sécurité incendie en qualité de membre de jury aux examens SSIAP Connaissance de l'arrêté du 2 mai 2005 Séquence 2 : Notions de droits civil et pénal... Apprenez-en plus à propos de: Sécurité incendie...
- Formation
- Paris Cédex 03
- Dates au choix
... à la légitime douleur des victimes, la matière pénale et ses acteurs constituent des enjeux fondamentaux en termes de souveraineté....
- Formation
- Privas
- Dates au choix
.../ OBJECTIFS : Politique pénale d'urbanisme Définir une politique pénale adaptée au niveau local Maîtriser les différentes infractions Savoir rédiger les procès-verbaux d'urbanisme...
- Formation
- Nantes
...Télécharger la maquette des enseignements (pdf) Télécharger la maquette des enseignements (pdf) Télécharger le calendrier 2015/2016 (pdf)...
- Formation
- Troyes Cedex
... pédagogique tient à ce que les étudiants soient familiarisés à la recherche appliquée. Une telle recherche nous paraît fondamentale en Droit pénal et Sciences Criminelles. Elle permet aux étudiants de se confronter à la pratique, d’étudier sur le terrain la mise en œuvre des réformes, qui sont nombreuses...
- Formation
- Toulouse Cedex 1
...ICPE «enregistrement» Les nouvelles rubriques ICPE et les répercutions administratives La réglementation CLP/SGH et son impact potentiel sur le classement...
- Formation
- Paris
- Dates au choix
- 2 Jours
...Premier jour : Les textes règlementaires et les aspects juridiques Code pénal et code de procédure pénale - Le flagrant délit - Légitime défense... Apprenez-en plus à propos de: Systèmes de Securité, Sentiment d'insécurité, Cadre légal...
- Formation
- Brest
... et de la consommation (30h, crédits : 3) Droit pénal spécial (30h, crédits : 3) Techniques contractuelles française et étrangère (30h, crédits : 3) Droit rural (30h...
- Formation
- Paris
...travail et vie personnelle faire vos examens près de chez vous Objectifs Ce programme vise à permettre au non-juriste d'acquérir des connaissances...
- Formation
- Montpellier Cedex 2
...Objectifs (pédagogiques scientifiques, professionnels) : Le master a pour objet d'initier à la recherche et de favoriser l'approfondissement des connaissances et la réflexion dans le champ de la matière pénale pour ceux qui se destinent à l'Enseignement supérieur, aux carrières judiciaires...