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Cours de penal Haute-Savoie
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Une formation évolutive, complète et bien menée. Très bons formateurs
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- Annecy-le-vieux
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- 3 Jours
... du CHSCT. Vous étudierez les difficultés rencontrées, vous aborderez toutes les réglementations, l’évolution des normes et des décrets, les responsabilités civiles, les responsabilités pénales ainsi que le terme de pénibilité au travail. Vous acquerrez des compétences en communication, notamment... Apprenez-en plus à propos de: Prévention des risques, Document unique, Responsabilité civile...
... du CHSCT. Vous étudierez les difficultés rencontrées, vous aborderez toutes les réglementations, l’évolution des normes et des décrets, les responsabilités civiles, les responsabilités pénales ainsi que le terme de pénibilité au travail. Vous acquerrez des compétences en communication, notamment... Apprenez-en plus à propos de: Prévention des risques, Document unique, Responsabilité civile...
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- , Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Agen, Pau, Caen, Alencon, Dijon, Nevers ...
- Mai
- 3 Jours
... aux juridictions précitées : le référé 2.Les juridictions pénales La juridiction d’instruction Le tribunal de police Le tribunal correctionnel La Cour d’assises Jour... Apprenez-en plus à propos de: Tribunal de grande instance, Tribunal de commerce, Tribunal de police...
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- Annecy Le Vieux
- 2 Jours
... civile et pénale du dirigeant et de ses Préposés · La faute pénale · La faute inexcusable · La délégation de pouvoir · Les sanctions....
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- 2 Jours
... du personnel introduites par la loi Rebsamen Prévention du délit d’entrave et responsabilité pénale 2. Comprendre les enjeux et les caractéristiques... Apprenez-en plus à propos de: Administration du personnel, Relations aux autres, Responsabilité pénale...
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- Annecy Le Vieux
- 1 Jour
... de responsabilité pénale H et S et la délégation de pouvoir La prévention · La notion de "presque accident" · Exploitation des données sur les AT et les presque...
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- Dates au choix
- 2 Jours
... : loi, arrêté, norme, circulaire, … La délégation de pouvoir, la responsabilité civile et pénale 2. Identifier les principales obligations réglementaires... Apprenez-en plus à propos de: Santé au travail, Risques au travail, Responsabilité civile...
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- Annecy-le-vieux
- Dates au choix
- 1 Jour
... Responsabilité pénale Les infractions issues du code du travail Les infractions issues du code pénal Responsabilité civile... Apprenez-en plus à propos de: Administration du personnel, Prévention sécurité, Prévention santé...
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- 1 Jour
...Mesurer le risque pénal de l'employeur face au droit du travail Analyser les comportements à risques des salariés dans l'entreprise...
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- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
- 1 Jour
... : le référé B/ Les juridictions pénales La juridiction d instruction Le tribunal de police Le tribunal correctionnel La Cour d assises 2/LES JURIDICTIONS... Apprenez-en plus à propos de: Juridictions pénales, Conseil fiscal, Affaires européennes...
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- 1 Jour
... privé, droit public B/ Droit pénal, droit civil C/ TI, TGI, conseils de prud'hommes 2) Identifier les différentes sources de droit du travail...
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- 4 Jours
... DE DROIT DE LA FAMILLE CHAPITRE V II : LE POSTE D ASSISTANTE JURIDIQUE CHAPITRE VIII : NOTIONS DE DROIT SOCIAL CHAPITRE IX : NOTIONS DE DROIT PENAL CHAPITRE...
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- 2 Jours
... Principaux avantages Principaux inconvénients Les groupes de sociétés Quels liens ? Quelle structure ? Conséquences en droit social, fiscal, pénal, bancaire... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés...
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- 1 Jour
... de l'article 1384, alinéa 5, du Code civil Responsabilité pénale de l'employeur Qu'en est-il de la responsabilité du salarié ? Quel avenir pour le contrat...
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- 1 Jour
...) La loi Hoguet 1) La réglementation de l'exercice de la profession (loi Hoguet), notions de risque civil et pénal 2) La carte professionnelle, la garantie...
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... Journée 1 : aspects juridiques I) La loi Hoguet 1) La réglementation de l'exercice de la profession (loi Hoguet), notions de risque civil et pénal...
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... et l hygiène dans l entreprise La responsabilité civile et pénale du chef d entreprise La faute inexcusable de l employeur La responsabilité pénale...