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Cours de penal Allier
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...Les bases du droit pénal général Les différentes juridictions pénales en fonction Le droit primaire Les accords internationaux Les actes de droit...
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...Objectifs: Prendre conscience de l'obligation de respecter les règles, procédures, normes et consignes édictées par la réglementation et par l'entreprise pour ne pas mettre en jeu sa responsabilité pénale. Déjouer nombre de situations délicates pour cadre dirigeant. Anticiper les infractions...
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...Mesurer le risque pénal de l'employeur face au droit du travail Analyser les comportements à risques des salariés dans l'entreprise...
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... : le référé B/ Les juridictions pénales La juridiction d instruction Le tribunal de police Le tribunal correctionnel La Cour d assises 2/LES JURIDICTIONS... Apprenez-en plus à propos de: Expert judiciaire, Juridiction civiles, Tribunal de commerce...
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...Introduction · Présentation des différentes branches du droit (droit civil, droit pénal, droit social, droit commercial, droit constitutionnel, droit...
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... d'évaluation Comment contrôler l'exécution de la prestation L'application des pénalités Le risque pénal en cas de non respect des clauses du code de la propriété...
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... des élections Durées des mandats Rôle des IRP Étendues et limites des pouvoirs des IRP Statut des salariés protégés Délit d'entrave et sanctions pénales...
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... DE DROIT DE LA FAMILLE CHAPITRE V II : LE POSTE D ASSISTANTE JURIDIQUE CHAPITRE VIII : NOTIONS DE DROIT SOCIAL CHAPITRE IX : NOTIONS DE DROIT PENAL CHAPITRE...
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...) La loi Hoguet 1) La réglementation de l'exercice de la profession (loi Hoguet), notions de risque civil et pénal 2) La carte professionnelle, la garantie...
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... Journée 1 : aspects juridiques I) La loi Hoguet 1) La réglementation de l'exercice de la profession (loi Hoguet), notions de risque civil et pénal...
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