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Cours de contentieux Nord
- Formation
- Lilleetdans 6 autres établissements
- Paris, Toulon, Toulouse, Lyon, Rennes, Montpellier
- Niveau initiation
- Dates au choix
... de ses contrats Le contentieux contractuel Mise en demeure Description Spécificités du Contrat de vente. La Responsabilité contractuelle et la Gestion contractuelle... Apprenez-en plus à propos de: Aménagement contractuel, Rédaction de contrats de prestation de service, Rédaction de contrats de vente...
- Formation
- Lilleetdans 7 autres établissements
- Paris, Toulon, Toulouse, Lyon, Marseille, Montpellier, Nice
- Dates au choix
- 2 Jours
... (modèles à étudier) V - Les droits moraux VI - Les droits voisins VII - Le contentieux... Apprenez-en plus à propos de: Droit d'auteur, Gestion d'un contentieux sur les droits d'auteur, Droit de représentation...
- Formation
- Lilleetdans 8 autres établissements
- Paris, Toulon, Toulouse, Lyon, Rennes, Montpellier, Grenoble, Nice
- Dates au choix
- 2 Jours
... et le contentieux... Apprenez-en plus à propos de: Propriété intellectuelle, Gestion de dessins industriels, Connaissance des brevets...
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- Lille
...) Procédures d'insolvabilité Contentieux social...
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- Lilleetdans 13 autres établissements
- Aix En Provence, Bruxelles, Lyon, Saint Herblain, Saint Gregoire, Toulouse, Geneve, Bordeaux, Sophia-Antipolis, Strasbourg, Luxembourg ...
- Décembre
...Travaux pratiques Test de l'egogramme puis jeux de rôles. » S'adapter aux personnalités difficiles Les différentes catégories de gens difficiles... Apprenez-en plus à propos de: Relations au travail, Diagnostic relationnel, Gérer son équipe...
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- Marcq En Baroeul
- Niveau initiation
- Dates au choix
...dans les établissements de santé : la CRUQPC , - Appréhender la réparation des préjudices : la médiation et l'indemnisation, - Expliciter les différentes... Apprenez-en plus à propos de: Conseil juridique, Assistant de service social, Assistant juridique...
- Formation
- Lilleetdans 8 autres établissements
- Marseille, Lyon, Toulouse, Nantes, Nice, Montpellier, Strasbourg, Paris
- Dates au choix
... incontournable : la revue de bouclage avant l’envoi définitif • Recours administratifs : lettre simple, contentieux précontractuel, contractuel • Questions... Apprenez-en plus à propos de: Code des marchés publics, Principes des marchés publics, Aspects juridiques des marchés publics...
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- Lille Cedex
... obligatoires (4 cours de 20 heures) Rédaction d'actes en droit social Droit et pratique du contentieux social Pratique du droit du travail en entreprise Pratique...
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- Juvignac, Montpellier, Rodez, Tarbes, Villefranche Sur Saone, Orleans, Ajaccio, Cergy, Auch, Castres, Arras ...
- Dates au choix
- 1 Jour
... disciplinaires de l’employeur 8) Le contentieux prud’homal Pédagogie Alternance de contenus théoriques et cas pratiques afin de permettre aux participants...
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- Lilleetdans 2 autres établissements
- Sophia Antipolis, Courbevoie
- Dates au choix
- 5 Jours
... et cotisations URSSAF : Comité d’entreprise, délégués du personnel, délégués syndicaux… Les contentieux sociaux et les procédures : Les tribunaux de la sécurité... Apprenez-en plus à propos de: Législation sociale...
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- Lille
... et concessions d'aménagement Partenariats public-privé et montages contractuels complexes Régime financier du contrat public Rédaction de contrats Contentieux...
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- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
- 1 Jour
...appréhender la procédure prud'homale Perfectionner son savoir faire : maîtriser les erreurs courantes Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun...
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- Lille
... les obligations de l’employeur en matière de sécurité, le contentieux du risque professionnel et celui des cotisations sociales. Droit de la sécurité sociale Droit...
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- Lille
- 3 Jours
... et contentieux rôle et fonction du syndic VIII - La transaction immobilière : Contentieux et tableau récapitulatif, cas pratiques... Apprenez-en plus à propos de: Droit patrimonial, Législation de l'agent immobilier, Gestion d'une transaction immobilière...
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- 2 Jours
...S'approprier la règlementation des contentieux dans les marchés publics Mettre en place une stratégie de recours Maintenir une relation saine avec les acheteurs publics...
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- 1 Jour
...Objectifs: Comprendre le fonctionnement de la juridiction administrative. Savoir engager un recours. Se familiariser avec les étapes du contentieux. Savoir quels sont les matières/types de contentieux pouvant être dirigés vers la juridiction administrative...
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- 1 Jour
...le recours gracieux le recours hiérarchique le recours en réparation. 3) Qui peut intenter un recours ? Le pétitionnaire Qui est-il ? Qui peut-il être ?...
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- 1 Jour
...Maîtriser les règles du contrôle et du contentieux douanier Définir une stratégie douanière Connaître les recours légaux possibles...
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- 2 Jours
... public Conditions d'Accès Pas de prérequis Programme d'Études 1)Définir le contentieux judiciaire Situer le contentieux dans son contexte juridique...
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- 2 Jours
...Acquérir de bons réflexes en matière de recouvrement Acquérir les notions juridiques essentielles au recouvrement des créances Gérer efficacement le recouvrement amiable et contentieux des créances Savoir éviter les pièges et gérer le__*...
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- 1 Jour
...Mener à bien l'action en justice Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études I) Diminuer le risque d'impayé Critère de choix...
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- 1 Jour
... électronique F/ Un scrutin par correspondance G/ Le contentieux 3) La transmission des résultats 4) Les obligations de l'employeur...
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- 1 Jour
.... La restitution des locaux en fin de bail c. Le contentieux des baux commerciaux...