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Cours de Fiscalité En présentiel Athis Mons
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...de la DEB Bases juridiques Périodicité de la déclaration Champ d'application de la déclaration Qu'est-ce-que la DEB ? Les modes de transport Qui doit effectuer...
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...Analyse, préparation et impression conforme de la déclaration 2483 Eliminer les risques d'erreurs Objectifs Analyse, préparation et impression conforme...
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...Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Jour 1 Matin : 1 Audit de l'environnement fiscal de l'entreprise L'environnement juridique de votre entreprise...
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...de communication Le droit de visite Après Midi 3. Le processus du controle La vérification générale La vérification de comptabilité L'examen de situation...
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...à un contrôle URSSAF Maitriser la procédure pour établir une stratégie de recours pour l'entreprise Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun...
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...Faire le point des nouvelles dispositions fiscales Mesurer leur impact sur les entreprises Essayer d'anticiper les dispositions à venir Objectifs Faire...
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...contrats globaux... Mentions obligatoires à faire figurer sur la facture La déclaration de TVA 5. Les remboursements de TVA des assujettis communautaires...
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...exonérations spécifiques : pour les livraisons de biens ; pour les prestations de services. La territorialité des opérations intracommunautaires et exportations...
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...Produits pétroliers Cadeaux Véhicules destinés au transport de personnes Transport de personnes Après Midi : 3. Les cas d'autoliquidation de la TVA Acquisitions...
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...de recherche La recherche fondamentale La recherche appliquée Le développement expérimental B/ Délimitation des opérations éligibles au CIR La nouveauté...
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...Contester auprès de l'administration et des tribunaux les rectifications des bases d'imposition Objectifs Faire face à un contrôle fiscal Maîtriser les...
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...Maîtriser la fiscalité sur les revenus immobiliers Appréhender les régimes spécifiques Savoir calculer une plus-value immobilière. Connaître la fiscalité des mutations...
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