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Cours de Fiscalité En présentiel Maubeuge
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...Rappels sur la TVA intracommunautaire Caractéristiques et obligations Territorialité et présentation générale du dispositif Règlementation et fonctionnement...
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...de compétence et la validation des acquis de l'expérience les dépenses de formation les versements libératoires les coûts stagiaires : rémunération...
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...Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Jour 1 Matin : 1 Audit de l'environnement fiscal de l'entreprise L'environnement juridique de votre entreprise...
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...S'adapter efficacement à un contrôle URSSAF Maitriser la procédure pour établir une stratégie de recours pour l'entreprise Objectifs S'adapter efficacement...
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...Limite d'exonération retraite et prévoyance. Prestations du CE... Jour 2 Matin 3 Faire face au contrôle : Lister tous les événements qui ont pu avoir des...
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...Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Matin : Loi de finance : impôts directs impôts indirects procédures fiscales actualité fiscale revue jurisprudentielle...
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...1. Les règles de localisation des services (règles de territorialité) Lieu d'imposition des assujettis pour les services B to B - Assujettis Lieu d'imposition...
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...1 Définition et processus Le mécanisme de la TVA. Les mentions à porter sur les factures : taux et montant de la TVA. Déclaration CA3 Paiement Les différents régimes de TVA...
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...intracommunautaires de biens Prestations de services immatérielles Extension des cas d'autoliquidation pour les prestations de services Prestations matériellement...
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...Assiette du CIR I/ Les dépenses éligibles A/ Territorialité des dépenses éligibles Les dépenses éligibles exposées à l intérieur de l EEE Les dépenses...
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...ayant le statut fiscal d'entrepositaire agréé Vente à un professionnel n'ayant pas le statut fiscal d'entrepositaire agréé Vente à un particulier...
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...Contester auprès de l'administration et des tribunaux les rectifications des bases d'imposition Objectifs Faire face à un contrôle fiscal Maîtriser les...
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...Maîtriser la fiscalité sur les revenus immobiliers Appréhender les régimes spécifiques Savoir calculer une plus-value immobilière. Connaître la fiscalité des mutations...
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