Cours à Venissieux

...Les juridictions d'appel La Cour d'appel statuant en matière civile La Cour d'appel statuant en matière pénale : l'appel correctionnel et l'appel criminel...

...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études I) Les actifs immobilier 1) Les différents types d'actifs immobiliers 2)...

...ISF VI) Mutations 1) Achat-Vente, droits, TVA et plus-values 2) Donation, succession, droits VII) Résidence principale et résidence secondaire...

...Champ d'application de la CET. Personnes et activités imposables. Mesures associées à la CET : imposition des entreprises de réseau et taxe pour frais...

...Maitriser les différents feuillets de la liasse fiscale Analyser, préparer et établir la liasse fiscale Objectifs Maitriser les différents feuillets de la liasse fiscale Analyser...

...d'Accès Aucun Programme d'Études Matin : Établir la déclaration de TVA : Règles de territorialité sur les échanges de biens et les prestations de services...

...Rappels sur la TVA intracommunautaire Caractéristiques et obligations Territorialité et présentation générale du dispositif Règlementation et fonctionnement...

...Analyse, préparation et impression conforme de la déclaration 2483 Eliminer les risques d'erreurs Objectifs Analyse, préparation et impression conforme...

...Identifier les éléments importants et à forte valeur ajoutée Trouver les indicateurs pertinents Après Midi : Evaluer la performance pour l'améliorer...

...Savoir gérer une SCI au niveau comptable et fiscal Maitriser les spécificités de la SCI Objectifs Savoir gérer une SCI au niveau comptable et fiscal Maitriser...

...sociétés intégrées Traitement des difficultés résultant du régime des groupes Après Midi Régime des distributions : Particularités de régime des groupes...

...Cession d'immobilisations ou de titres au sein du groupe Aides intragroupes Filiales sous-capitalisées Amendement Charasse Après Midi 3. les conséquences...

...des différents dispositifs de dégrèvements. Après Midi 5 Limiter les risques face à un contrôle fiscal L'examen des antécédents fiscaux. La préparation Les recours possibles...

...fiscale personnelle Initiation du contrôle Intervention des agents du fisc Notification Jour 2 Matin 7. Mettre en oeuvre une stratégie de recours Mener...

...S'adapter efficacement à un contrôle URSSAF Maitriser la procédure pour établir une stratégie de recours pour l'entreprise Objectifs S'adapter efficacement...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...propriété intellectuelle ? 2) Quelle protection efficace pour ... Une idée Une marque Une invention Une forme, un objet Un logiciel Un nom de domaine Un nom d'entreprise 3)... Apprenez-en plus à propos de: Propriété intellectuelle...

...Acquérir de bons réflexes en matière de recouvrement Acquérir les notions juridiques essentielles au recouvrement des créances Gérer efficacement le recouvrement...