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Cours à Toulon
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...faut-il nommer ... Un président Un directeur général Un directeur général délégué Des organes collégiaux internes La répartition des pouvoirs 4)...
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...Les tribunaux de première instance 31. Les juridictions de l'ordre judiciaire La compétence matérielle ou compétence d'attribution Les juridictions civiles...
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...Appréhender la notion de valeur vénale d'un immeuble Comprendre et utiliser les principales méthodes d'évaluation Utiliser les outils de financement __*...
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...ISF VI) Mutations 1) Achat-Vente, droits, TVA et plus-values 2) Donation, succession, droits VII) Résidence principale et résidence secondaire...
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...l'impact de la Contribution Economique Territoriale Remplir la déclaration en évitant les erreurs possibles Destinataires Tout public Conditions d'Accès...
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...de l'IS Principes d'indépendance des exercices et de rattachement Réintégrations et déductions Les états de nature comptable Le Bilan (2050 et 2051)...
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...de paiement Établir la déclaration de Taxe sur les Véhicules de Tourisme et de Société et Organic : La taxe sur les véhicules de tourisme et de société...
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...de la DEB Bases juridiques Périodicité de la déclaration Champ d'application de la déclaration Qu'est-ce-que la DEB ? Les modes de transport Qui doit effectuer...
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...et la base de la participation la période la territorialité l'assiette l le taux le principe de répartition des contributions et de versement aux OPCA Après Midi 2...
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...Le CSP (Centre de Services Partagés comptable) Mesurer l'intérêt de mise en place d'un CSP Processus de mise en oeuvre Etablir une stratégie de mise en place...
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...Savoir gérer une SCI au niveau comptable et fiscal Maitriser les spécificités de la SCI Objectifs Savoir gérer une SCI au niveau comptable et fiscal Maitriser...
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...sociétés intégrées Traitement des difficultés résultant du régime des groupes Après Midi Régime des distributions : Particularités de régime des groupes...
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...Objectifs Perfectionner sa pratique de l'intégration fiscale Déterminer les événements pouvant impacter le groupe intégré Déclarer le résultat d'ensemble...
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...des différents dispositifs de dégrèvements. Après Midi 5 Limiter les risques face à un contrôle fiscal L'examen des antécédents fiscaux. La préparation Les recours possibles...
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...S'adapter efficacement à un contrôle URSSAF Maitriser la procédure pour établir une stratégie de recours pour l'entreprise Objectifs S'adapter efficacement...
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...à un contrôle URSSAF Maitriser la procédure pour établir une stratégie de recours pour l'entreprise Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun...
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...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...
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