Cours Territoire de Belfort

...Location nue : les revenus fonciers 2) Location meublée : LMP LMNP, les BIC 3) L'immobilier en parts, SCPI, foncières, SCI III) Régimes spécifiques 1)...

...l'impact de la Contribution Economique Territoriale Remplir la déclaration en évitant les erreurs possibles Destinataires Tout public Conditions d'Accès...

...Le tableau des écarts de réévaluation (2054 bis) Après Midi : Les états de nature fiscale Maitriser l'état 2058 A de détermination du résultat fiscal La...

...Après Midi : Déclarer la contribution économique territoriale (CET) : La CET et son champ d'application. Déterminer la cotisation foncière des entreprises (CFE)...

...Analyser le contenu de la DEB (Déclaration d'Echange de Biens) remplir la DEB en évitant les erreurs possibles Objectifs Analyser le contenu de la DEB...

...de compétence et la validation des acquis de l'expérience les dépenses de formation les versements libératoires les coûts stagiaires : rémunération...

...par EDI avec ses clients et ses fournisseurs Mettre en place l'archivage électronique Les différentes formes d'organisation de la fonction comptable...

...IS, BIC : leur imposition Imposition Situations d'assujettissement à la TVA Obligations comptables...

...individuels de chaque société intégré Rectifications courantes permettant de passer du résultat individuel au résultat d'ensemble Jour 2 Matin Imposition...

...et conséquences Après Midi 5. Mettre en place une convention d'intégration fiscale Processus d'établissement de la convention Contenu des conventions...

...mettre en place une stratégie d'audit fiscal Pouvoir jouer sur tous les leviers susceptibles de pouvoir limiter le risque fiscal Destinataires Tout public...

...sur pièce / contrôle sur place 2. Les droits de l'administration en matière de recherche d'informations sur le contribuable Le principe déclaratif Le droit...

...et à la mise en demeure. L a procédure de contestation. 5 Anticiper les risques de litige L'ACOSS Le rescrit social...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...réflexes pour protéger efficacement ses idées, inventions, marques, logiciels, formes ou objets __* Objectifs Maîtriser les bases essentielles du droit... Apprenez-en plus à propos de: Propriété intellectuelle...

...amiable et contentieux des créances Savoir éviter les pièges et gérer le__* Objectifs Acquérir de bons réflexes en matière de recouvrement Acquérir les...

...reformulation La recherche du compromis 6) Cas pratique : simulation de médiation...

...Améliorer son savoir : connaître les mécanismes de médiation Perfectionner son savoir faire : être capable d’utiliser les outils de médiation Objectifs...