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Cours à Suresnes
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- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
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...parties et des tiers Gérer le droit de préemption des communes Objectifs Maîtriser les formalités de la cession Appréhender les éléments constitutifs du...
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...une culture technique au sein d'une entreprise en termes d'immobilier durable Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Introduction...
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- 2 Jours
...La visite 1) La préparation et l'organisation matérielle de la visite 2) La réalisation de la visite 3) Le débriefing et le suivi de la visite V)...
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...Savoir évaluer un droit au bail ou un pas de porte Le pas-de-porte : définition, caractéristiques et fonctionnement Le droit au bail : définition...
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...1. Les règles de localisation des services (règles de territorialité) Lieu d'imposition des assujettis pour les services B to B - Assujettis Lieu d'imposition...
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- 2 Jours
...Cerner les obligations en matière de TVA Déclarer la TVA Analyser la déclaration et son impact sur l'entreprise Objectifs Cerner les obligations en matière...
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...2 Matin La charge réelle d'impôt : Calculer la charge réelle d'impôt Determiner la preuve d'impôt dans un groupe consolidé Adapter le taux d'impôt différent...
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...intracommunautaires de biens Prestations de services immatérielles Extension des cas d'autoliquidation pour les prestations de services Prestations matériellement...
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...gestion A/ Tableau des cinq derniers exercices B/ Tableau concernant les délégations en matière de mouvement du capital C/ Commentaires du comité d'entreprise...
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...Pas de prérequis Programme d'Études Jour 1 1/ Le processus de clôture des comptes A/ Audit du processus de clôture des comptes actuel B/ Organiser le processus...
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...Le défaut d'état des lieux II) Notion de logement décent III) Établissement de de l'état des lieux d'entrée : chronologie, convocation, forme 1)...
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...d avantage sur la réponse apportée à un besoin ou à un désir que sur le produit lui-même. En conséquence une offre pour être attrayante doit synthétiser...
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...vos possibilités Temps complet, temps partiel Surcroit d'activité CDI, CDD, intérim... II - Les risques : la requalification en CDI III - Les heures supplémentaires...
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...loi Synthèse C/ Le bail à construction Définition Les apports de la loi Synthèse D/ Incidence de la location des locaux dans l attente de leur vente E/ Evaluation...
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...textile-habillement-cuir II/ Les éléments à retrancher de l assiette du CIR A/ Le traitement des subventions B/ La rémunération des prestataires de conseils...
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...Identifier les impacts de ce nouveau statut sur les droits des tiers. Objectifs Connaître et appliquer les règles juridiques, fiscales et sociales de l'EIRL...
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...Un scrutin par correspondance Le contentieux III- LA TRANSMISSION DES RÉSULTATS IV- LES OBLIGATIONS DE L EMPLOYEUR Le vote doit il être décompté comme...
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...de travail La transaction La démission Le licenciement économique Le licenciement personnel Le harcèlement et la discrimination Les CDD et le travail temporaire...
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...Développer la dimension assureur dans la prévention incendie Connaître la dynamique du feu et sa prévention Objectifs Développer la dimension assureur...
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...RC quasi délictuelle RC du fait des préposés la faute inexcusable de l employeur les clauses les dommages la RCMS...